3 juillet 2025
17
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget assainissement — décision modificative n° 01
Budget assainissement — décision modificative n° 01
Devis chambre froide pour le local de lACCA
Lotissement de la Nouiais — Vente du lot n° 08
Taux de la taxe d'aménagement
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Jacques-de-Compostelle - Année 2024-2025
Demande de subvention exceptionnelle ACCA
Activités — Participation financière de la commune de Le Chatellier
Participation aux frais de foncionnement de l'école privée de Saint-Hilaire-des-Landes - Année 2024-2025
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Le Loroux - Année scolaire 2024-2025
Réhabilitation de lancienne boulangerie — validation des lots
Réhabilitation de lancienne boulangerie — validation des lots
Aménagement du centre bourg — Validation de la phase n° 02
Aliénation d'une partie du chemin rural n° 121 au lieu-dit : Le Champ blanc
Aliénation d'une partie d'une parcelle YB 196 - Rue du Patis
C'ouesnon Marches de Bretagne — Détermination de la c'omposition de la nouvelle assemblée
Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire de travail aux s'ervies techniques
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