Conseil municipal du 2024-12-12
35
délibérations
30
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (35)
Boucherie — devis fourniture et pose d'une porte
Salle des sports — Devis complémentaire - aménagements des abords extérieurs
Devis aire de jeux lotissement de la Nouriais 1
Tarifs 2025 - Badges
Réhabilitation de l'ancienne boulangerie - devis diagnosticplom et amiante avant travaux
Tarifs 2025 — Droits de place
Taifs 2025 - Cimetière
Tarifs 2025 — Location de la salle Jean Guéhenno pour un groupe de personnes germanaises hors association - Année 2024-2025
Remboursement de frais
Toilettes publiques cimetière — Devis installation d'un compteur électrique
Devis création de deux totems pour le complexe sportifs
Tarifs 2025 — Taxe de raccordement au réseau eaux usées
Tarifs 2025 — Salles communales
Tarifs 2025 — Photocopies
Tarifs 2025 — Location de salles pour une association non germanaise - Année 2024-2025
Tarifs 2025 — Location salle polyvalente
Tarifs 2025 — Location salle polyvalente - Associations Germanaises
OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention cantine scolaire - Année 2023-2024
Contribution forfaitaire pour dépôt de déchets sur la voie publique
Salle de restauration Club House — Devis aménagement de la cuisine
Salle de réunion Club House — Devis tables et chaises
Participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Montaubert de Lécousse - Année 2024-2025
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée notre Dame de Lécousse - Année 2024-2025
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Romagné - Année 2023-2024
OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention de la garderie - Année 2023-2024
Syndicat des eaux du coglais — Approbation du rapport annuel 2023
Lotissement de la Fontaine — vente du lot n° 02
Assainissement — Fixation des conte-valeurs au titre des redevances
Tarifs 2025 — Assainissement
OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention 2025 Classe de neige
Construction d'un atelier et aménagement des services techniques - consulation simple - lot n° 04
Construction d'un atelier et aménagement des services techniques - validation des lots
Couesnon Marches de Bretagne — Avenant au compromis de vente - acquisition des lots n° 06 et 07 Z.A. de la Gare
Achat de terrain — La Ville Eon
SMICTOM du Pays de Fougères — Rappel annuel 2023
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