CM
16 septembre 2024
Ger
7 délibérations
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
PVD Avenant 1
Avis Périmètre délimité des abords (PDA)
Finances & Budget
2 délibérations
Régularisation damortissements sur services antérieurs - Budget Assainissement
Décisions modificatives
Ressources humaines
1 délibération
Modification statutaire
Culture & Patrimoine
1 délibération
Convention friche Moisdon avec lEPF — Avenant n°1
Autres decisions
1 délibération
Rapport annuel de BpLC
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