CM

6 juin 2024

Ger 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Devis diagnostic du système d'assainissement en centre bourg

2024

Taux de la taxe d'aménagement - Année 2025

2024

C'ouesnon Marches de Bretagne — Revoyure des attribution de c'ompensation de le c'adre du pacte financier et fiscal

2024

Devis restauration du portail et remplacement des grilles du cimetière

2024

Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du c'oglais

2024

C'ouesnon Marches de Bretagne — Approbation du rapport de la CLECT

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Enquête publique — Chemin de la Basse Pissotte

2024

Bail commercial de la boulangerie

2024

Bail commercial de la boulangerie

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Aménagement du centre bourg — maitrise doeuvre - lancement de la consultation

2024

Dénomination d'une impasse

2024

C'ouesnon Marches de Bretagne — Adhésion au groupement de c'ommande pour la réalisation d'audit énergétique et d'iagnostic architectural

Environnement 1 délibération
2024

Réfection des lagunes — travaux - lancement de la consultation

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnel

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