Conseil municipal du 2024-06-06

Ger 6 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Enquête publique - Chemin de la Basse Pissotte - Bail commercial de la boulangerie - Aménagement du centre bourg - maitrise d'oeuvre - lancement de la consultation - Devis diagnostic du système d'assainissement en centre bourg - Réfection des lagunes - travaux - lancement de la consultation - Dénomination d'une impasse - Bail commercial de la boulangerie - Taux de la taxe d'aménagement - Année 2025 - Couesnon Marches de Bretagne - Revoyure des attribution de compensation de le cadre du pacte financier et fiscal - Devis restauration du portail et remplacement des grilles du cimetière - Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du coglais - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnel - Couesnon Marches de Bretagne - Approbation du rapport de la CLECT - Couesnon Marches de Bretagne - Adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audit énergétique et diagnostic

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Devis diagnostic du système d'assainissement en centre bourg

2024

Taux de la taxe d'aménagement - Année 2025

2024

Couesnon Marches de Bretagne — Revoyure des attribution de compensation de le cadre du pacte financier et fiscal

2024

Devis restauration du portail et remplacement des grilles du cimetière

2024

Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du coglais

2024

Couesnon Marches de Bretagne — Approbation du rapport de la CLECT

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Enquête publique — Chemin de la Basse Pissotte

2024

Bail commercial de la boulangerie

2024

Bail commercial de la boulangerie

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Aménagement du centre bourg — maitrise d'oeuvre - lancement de la consultation

2024

Dénomination d'une impasse

2024

Couesnon Marches de Bretagne — Adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audit énergétique et diagnostic architectural

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Réfection des lagunes — travaux - lancement de la consultation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnel

WEB megalis:2024:25541:2024-06-06
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