Conseil municipal du 2024-12-12

Tarifs 2025 - Badges

Tarifs 2025 — Droits de place

Tarifs 2025 — Location de la salle Jean Guéhenno pour un groupe de personnes germanaises hors association - Année 2024-2025

Tarifs 2025 — Salles communales

Tarifs 2025 — Photocopies

Tarifs 2025 — Location de salles pour une association non germanaise - Année 2024-2025

Tarifs 2025 — Location salle polyvalente

Tarifs 2025 — Location salle polyvalente - Associations Germanaises

OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention cantine scolaire - Année 2023-2024

OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention de la garderie - Année 2023-2024

Assainissement — Fixation des conte-valeurs au titre des redevances

Tarifs 2025 — Assainissement

OGEC Saint — Jacques-de-Compostelle - Subvention 2025 Classe de neige

Boucherie — devis fourniture et pose d'une porte

Devis aire de jeux lotissement de la Nouriais 1

Taifs 2025 - Cimetière

Remboursement de frais

Toilettes publiques cimetière — Devis installation d'un compteur électrique

Salle de réunion Club House — Devis tables et chaises

SMICTOM du Pays de Fougères — Rappel annuel 2023

Lotissement de la Fontaine — vente du lot n° 02

Construction d'un atelier et aménagement des services techniques - consulation simple - lot n° 04

Construction d'un atelier et aménagement des services techniques - validation des lots

Réhabilitation de l'ancienne boulangerie - devis diagnosticplom et amiante avant travaux

Salle de restauration Club House — Devis aménagement de la cuisine

Couesnon Marches de Bretagne — Avenant au compromis de vente - acquisition des lots n° 06 et 07 Z.A. de la Gare

Achat de terrain — La Ville Eon

Tarifs 2025 — Taxe de raccordement au réseau eaux usées

Contribution forfaitaire pour dépôt de déchets sur la voie publique

Syndicat des eaux du coglais — Approbation du rapport annuel 2023

Participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Montaubert de Lécousse - Année 2024-2025

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée notre Dame de Lécousse - Année 2024-2025

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Romagné - Année 2023-2024

Salle des sports — Devis complémentaire - aménagements des abords extérieurs

Devis création de deux totems pour le complexe sportifs