24 octobre 2024

Aliénation d'une partie du chemin rural n° 37 au lieu-dit La Basse Pissotte - annule et remplace

Désignation d'un référent déontologue

Prix concours des maisons fleuries - Année 2024

Devis achat matériel pour les services techniques

Enquête publique — Aliénation d'une partie du chemin rural n° 121 au lieu dit Le Champ Blanc

Classement des archives de la commune

Aliénation d'une partie du chemin rural n° 37 au lieu-dit La Basse Pissotte

D — Convention FGDON 2025-2028

Avis sur louverture dominicale des commerces

D — Contrats Berger L'evrault c'onnecteurs

D — Rpqs 2023 Spanc

D — Approbation du PV séance 26-09-2024

Tarification restaurant scolaire — Les Portes du Coglais - Année 2024-2025

Budget commune — décision modificative n° 2

D — Convention SPL EBR c'ollecte redevance assainissement c'ollectif

D — Tarifs 2025 redevance assainissement c'ollectif

Tarif de location de la salle LHorizon pour des obsèques civiles

D — Projet cession logement n°1 les c'ourtils

D — L'inéaire voirie communale

Rétrocession des espaces communs et voiries - Lotissement du Champ Rouge

D — RPQS 2023 de l'eau

D — Règlement de fonctionnement réseau l'ecture publique

Travaux de réhabilitation du presbytère: choix des bureaux de contrôle pour les missions amiante et plomb, SPS et CT

Salle des sports — Devis mise en service du contrôle daccès par badges

Salle des sports — Devis aménagement des abords exterieurs

D — Personnel communal - Renouvellement poste adjoint administratif

Personnel communal : modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Parigné - Année 2023-2024

Validation du PV du conseil municipal du 26/09/2024