Conseil municipal du 2024-10-24

Aliénation d'une partie du chemin rural n° 37 au lieu-dit La Basse Pissotte - annule et remplace

Désignation d'un référent déontologue

Prix concours des maisons fleuries - Année 2024

Devis achat matériel pour les services techniques

Enquête publique — Aliénation d'une partie du chemin rural n° 121 au lieu dit Le Champ Blanc

Classement des archives de la commune

Aliénation d'une partie du chemin rural n° 37 au lieu-dit La Basse Pissotte

D — Convention FGDON 2025-2028

Avis sur l'ouverture dominicale des commerces

D — Contrats Berger Levrault connecteurs

D — RPQS 2023 SPANC

D — Approbation du PV séance 26-09-2024

Tarification restaurant scolaire — Les Portes du Coglais - Année 2024-2025

Budget commune — décision modificative n° 2

D — Convention SPL EBR collecte redevance assainissement collectif

D — Tarifs 2025 redevance assainissement collectif

Tarif de location de la salle L'Horizon pour des obsèques civiles

D — Projet cession logement n°1 les courtils

D — Linéaire voirie communale

Rétrocession des espaces communs et voiries - Lotissement du Champ Rouge

D — RPQS 2023 de l'eau

D — Règlement de fonctionnement réseau lecture publique

Travaux de réhabilitation du presbytère: choix des bureaux de contrôle pour les missions amiante et plomb, SPS et CT

Salle des sports — Devis mise en service du contrôle d'accès par badges

Salle des sports — Devis aménagement des abords exterieurs

D — Personnel communal - Renouvellement poste adjoint administratif

Personnel communal : modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée de Parigné - Année 2023-2024

Validation du PV du conseil municipal du 26/09/2024