Conseil municipal du 2024-09-16

Ger 16 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Décisions modificatives - Rapport annuel de BpLC - Régularisation d'amortissements sur services antérieurs - Budget Assainissement - Convention friche Moisdon avec l'EPF - Avenant n°1 - Avis Périmètre délimité des abords (PDA) - PVD Avenant 1 - Modification statutaire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202447

PVD Avenant 1

202448

Avis Périmètre délimité des abords (PDA)

202449

Convention friche Moisdon avec l'EPF — Avenant n°1

202451

Décisions modificatives

202452

Rapport annuel de BpLC

👥 Ressources humaines 1 délibération
202446

Modification statutaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
202450

Régularisation d'amortissements sur services antérieurs - Budget Assainissement

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:25541:2024-09-16
Ouvrir →

📬 Suivre Ger

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.