CM

11 juillet 2024

Ger 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Cloture du budget du lotissement de la Fontaine - annule et remplace

2024

Demande de subvention exceptionnelle ACCA

2024

Clôture du budget du lotissement de la Fontaine

Autres decisions 2 délibérations
2024

Devis menuiseries extérieures — anciens vestiaires de foot

2024

Aliénation d'une partie du chemin rural n° 34 au lieu-dit : La Cocherie et mise en demeure des propriétaires

Éducation 1 délibération
2024

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Jacques-de-Compostelle - Année 2023-2024

Environnement 1 délibération
2024

Devis travaux de raccordement réseau télécom - Impasse Saint-Jacques

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Construction d'un atelier aux services techniques - l'ancement de la consultation

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