Conseil municipal du 2024-06-06

Ger 6 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Enquête publique - Chemin de la Basse Pissotte - Bail commercial de la boulangerie - Aménagement du centre bourg - maitrise d'oeuvre - lancement de la consultation - Devis diagnostic du système d'assainissement en centre bourg - Réfection des lagunes - travaux - lancement de la consultation - Dénomination d'une impasse - Bail commercial de la boulangerie - Taux de la taxe d'aménagement - Année 2025 - Couesnon Marches de Bretagne - Revoyure des attribution de compensation de le cadre du pacte financier et fiscal - Devis restauration du portail et remplacement des grilles du cimetière - Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du coglais - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnel - Couesnon Marches de Bretagne - Approbation du rapport de la CLECT - Couesnon Marches de Bretagne - Adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audit énergétique et diagnostic

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Enquête publique — Chemin de la Basse Pissotte

2024

Devis diagnostic du système d'assainissement en centre bourg

2024

Dénomination d'une impasse

2024

Devis restauration du portail et remplacement des grilles du cimetière

2024

Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnel

2024

Couesnon Marches de Bretagne — Approbation du rapport de la CLECT

2024

Couesnon Marches de Bretagne — Adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audit énergétique et diagnostic architectural

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Bail commercial de la boulangerie

2024

Aménagement du centre bourg — maitrise d'oeuvre - lancement de la consultation

2024

Réfection des lagunes — travaux - lancement de la consultation

2024

Bail commercial de la boulangerie

2024

Taux de la taxe d'aménagement - Année 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Couesnon Marches de Bretagne — Revoyure des attribution de compensation de le cadre du pacte financier et fiscal

2024

Demande de subvention exceptionnelle batterie-fanfare du coglais

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