Conseil municipal du 2025-03-26
22
délibérations
13
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL
BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL
TAUX DIMPOSITION 2025 DES TAXES LOCALES
BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL COMMUNAL 2025
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : MODIFICATION DE LAP/CP COMPLEXE DE TENNIS
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « BELLEVUE »
BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « BELLEVUE »
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »
BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »
CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »
SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS
SUBVENTION A LOGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2025
LAUNAY GEFFROY AVENANT N°3 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177
CESSION DUN BIEN 6 RUE DE LA GARE
VENTE DUN TERRAIN ALLEE FRANCOISE SAGAN
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 05 FEVRIER 2025
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT DAGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUE SANTE - MODALITES DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
DEGATS CONSECUTIFS AUX INONDATIONS — DEMANDE DE DOTATION DE SOLIDARITÉ
RÈGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX
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