Conseil municipal du 2025-03-26

Gévezé 26 mars 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - SUBVENTION A LOGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2025 - SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE SANTE - MODALITES DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR - CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT DAGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY » - BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY » - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY » - BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « BELLEVUE » - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « BELLEVUE » - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : MODIFICATION DE LAP/CP COMPLEXE DE TENNIS - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL COMMUNAL 2025 - TAUX DIMPOSITION 2025 DES TAXES LOCALES - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - RÈGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX - VENTE DUN TERRAIN ALLEE FRANCOISE SAGAN - CESSION DUN BIEN 6 RUE DE LA GARE - LAUNAY GEFFROY AVENANT N°3 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177 - DEGATS CONSECUTIFS AUX INONDATIONS - DEMANDE DE DOTATION DE SOLIDARITÉ - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 05 FEVRIER 2025

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
14

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL

15

BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2024

16

AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL

17

TAUX DIMPOSITION 2025 DES TAXES LOCALES

18

BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL COMMUNAL 2025

19

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : MODIFICATION DE LAP/CP COMPLEXE DE TENNIS

20

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « BELLEVUE »

21

BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « BELLEVUE »

22

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »

23

BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »

24

CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT « LAUNAY GEOFFROY »

27

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS

28

SUBVENTION A LOGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
30

LAUNAY GEFFROY AVENANT N°3 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177

31

CESSION DUN BIEN 6 RUE DE LA GARE

32

VENTE DUN TERRAIN ALLEE FRANCOISE SAGAN

📄 Autres decisions 2 délibérations
13

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 05 FEVRIER 2025

34

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT DAGENT DE MAINTENANCE POLYVALENT DES BATIMENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUE SANTE - MODALITES DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR

🌱 Environnement 1 délibération
29

DEGATS CONSECUTIFS AUX INONDATIONS — DEMANDE DE DOTATION DE SOLIDARITÉ

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
33

RÈGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX

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