CM

26 mars 2025

Gévezé 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations
14

Compte Financier Unique 2024 du Budget Principal Communal

15

Bilan des Acquisitions et des Cessions Foncieres 2024

16

Affectation du Resultat 2024 du Budget Principal Communal

17

Taux Dimposition 2025 des Taxes Locales

18

Budget Primitif Principal Communal 2025

19

Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) : Modification de Lap/cp Complexe de Tennis

20

Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe du Lotissement « Bellevue »

21

Budget Primitif 2025 du Lotissement « Bellevue »

22

Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe du Lotissement « Launay Geoffroy »

23

Budget Primitif 2025 du Lotissement « Launay Geoffroy »

24

Cloture du Budget Annexe du Lotissement « Launay Geoffroy »

27

Subventions 2025 aux Associations

28

Subvention A L'ogec de L'ecole Sainte Marie Versement D'un Acompte au Titre de L'annee 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
30

Launay Geffroy Avenant N°3 à la Promesse de Vente des Parcelles Cadastrées Ak 176 et 177

31

Cession D'un Bien 6 Rue de la Gare

32

Vente D'un Terrain Allee Francoise Sagan

Autres decisions 2 délibérations
13

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 05 Fevrier 2025

34

Compte Rendu des Delegations du Maire

Ressources humaines 1 délibération
25

Creation D'un Emploi Non Permanent Dagent de Maintenance Polyvalent des Batiments pour Accroissement Temporaire D'activite

Social & Santé 1 délibération
26

Protection Sociale Complementaire — Risque Sante - Modalites de la Participation Employeur

Environnement 1 délibération
29

Degats Consecutifs aux Inondations — Demande de Dotation de Solidarité

Enfance & Jeunesse 1 délibération
33

Règlement des Services Périscolaires Municipaux

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