16 octobre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 11 Septembre 2024
Modification des Statuts du Syrenor
Programme Local de Lhabitat 2023/2028 Convention entre Rennes Metropole et la Commune
MOBILITE AVIS SUR LE PROJET DE ZONE A FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITE (ZFE-m) DE RENNES METROPOLE
Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Commerces de Detail en 2025
Compte Rendu des Delegations du Maire
Recrutement et Remuneration de Vacataires pour le Recensement de la Population 2025
Instauration de Lindemnite Speciale de Fonction et D'engagement (IFSE) pour la Police Municipale et les Gardes Champetres
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Finances Decision Modificative N°01 — 2024 Budget Principal
Convention de Partenariat Relative A la Mise en Oeuvre d'Une Gestion Groupee des C'ertificats D'economies D'energie
Convention Annuelle de Mise A Disposition de la Salle Polyvalente pour L'association « les Treteaux »
ZAC Gueury la Douve Attribution de la Concession Damenagement
Mobilité — Avis sur le projet de zone à faibles émissions mobilité (ZFE) de Rennes Métropole
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