Conseil municipal du 2024-10-16

14 délibérations - Mobilité - Avis sur le projet de zone à faibles émissions mobilité (ZFE) de Rennes Métropole - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES ET PRECONISATION SUR LES OUVERTURES LES JOURS FERIES POUR LES C - MOBILITE AVIS SUR LE PROJET DE ZONE A FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITE (ZFE-m) DE RENNES METROPOLE - ZAC GUEURY LA DOUVE ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DAMENAGEMENT - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - INSTAURATION DE LINDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT (IFSE) POUR LA POLICE MUNICIPALE ET LES GARDES CHAMPETRES - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DE VACATAIRES POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'UNE GESTION GROUPEE DES CERTIFICATS DECONOMIES DENERGIE - FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°01-2024 BUDGET PRINCIPAL - MODIFICATION DES STATUTS DU SYRENOR - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024 - PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2023/2028 CONVENTION ENTRE RENNES METROPOLE ET LA COMMUNE - CONVENTION ANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR LASSOCIATION « LES TRETEAUX »