12 juin 2024

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 15 Mai 2024

Convention de Renouvelement de la Mission de D'elegue A la Protection des D'onnees du C'entre de Gestion D'ille-Et-Vilaine

Recouvrement des Frais de Mise en Fourriere des Vehicules

Fixation du Cout Annuel de Leleve pour 2024 (sur la Base des Couts de 2023)

Determination de la Prise en Charge des Frais de Fonctionnement de L'ecole Sainte-Marie au Titre de Lannee 2024

Compte Rendu des Delegations du Maire

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs pour Repondre aux Besoins des Services

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Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs - Creation de Postes Permanents

Vente de Sections de Chemins Ruraux au Lieu-Dit les Hauts Jarzeaux

Annee Scolaire 2024/2025 — Creation D'emplois Non Permanents au Pole Enfance/jeunesse pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activite

Subventions Annuelles 2024 A Lo.c.c.e Maternelle Leonard de Vinci, Lo.c.c.e Elementaire Leonard de Vinci et A La.p.e.l. Sainte-Marie

Accueil de Loisirs sans Hebergement pour Enfants et Adolescents - Tarifs 2024/2025

Gratification pour L'accueil D'un Stagiaire dans le Cadre D'une Convention Relative aux Periodes de Formation en Milieu Professionnel

Services Periscolaires et Extrascolaires Tarifs 2024/2025

Demande de Subvention Aupres de L'agence N'ationale du Sport pour L'acquisition D'agres Sportifs