Conseil municipal du 2024-03-27

Gévezé 27 mars 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

16

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Compte administratif - Budget principal communal 2023 - ZAC LA CROIX DU VIVIER TRANCHE T1 bis APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSIONS DES TERRAINS ET DU CAHIER DES PRES - ZAC GUEURY LA DOUVE DESIGNATION DUNE COMMISSION POUR LATTRIBUTION DUNE CONCESSION DAMENAGEMENT - ZAC GUEURY LA DOUVE ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DATTRIBUTION DUNE CONCESSION DAMENAGEMENT - CREATION DE DIX EMPLOIS NON PERMANENTS AU POLE ENFANCE/JEUNESSE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE - CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT DAGENT POLYVALENT DES ESPACES VERTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITE - REVISION DU RIFSEEP MONTANTS MAXIMUM DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) - CONVENTION DADHESION AU SERVICE DU CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE DE LALEC PERIODE 2024/2026 - 18. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - REGLEMENT DATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION OGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2024 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) CREATION DUNE NOUVELLE AP/CP POUR LA REALISATION DUN COMPLEXE - BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY » - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY » - COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY » - BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE » - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE » - COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE » - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - LOTISSEMENT LES COTEAUX DE CLAIRVILLE DENOMINATION DUNE VOIE

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
16

COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL 2023

17

Compte administratif — Budget principal communal 2023

17

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL 2023

19

AFFECTATION DU RESULTAT 2023 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL

20

TAUX DIMPOSITION 2024 DES TAXES LOCALES

21

BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL COMMUNAL 2024

22

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE »

23

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE »

24

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE »

25

BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « BELLEVUE »

26

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY »

27

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY »

28

BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL « LAUNAY GEOFFROY »

30

SUBVENTION OGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2024

31

REGLEMENT DATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

32

18. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

📄 Autres decisions 5 délibérations
15

2. APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 7 FEVRIER 2024

15

Approbation du procès verbal de la séance du 07 février 2024

29

AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) CREATION DUNE NOUVELLE AP/CP POUR LA REALISATION DUN COMPLEXE DE TENNIS

33

CONVENTION DADHESION AU SERVICE DU CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE DE LALEC PERIODE 2024/2026

41

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
18

BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2023

37

ZAC GUEURY LA DOUVE ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DATTRIBUTION DUNE CONCESSION DAMENAGEMENT

38

ZAC GUEURY LA DOUVE DESIGNATION DUNE COMMISSION POUR LATTRIBUTION DUNE CONCESSION DAMENAGEMENT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
34

REVISION DU RIFSEEP MONTANTS MAXIMUM DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

35

CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT DAGENT POLYVALENT DES ESPACES VERTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITE

🌱 Environnement 2 délibérations
39

ZAC LA CROIX DU VIVIER TRANCHE T1 bis APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSIONS DES TERRAINS ET DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES, PAYSAGERES ET ENVIRONNEMENTALES

40

LOTISSEMENT LES COTEAUX DE CLAIRVILLE DENOMINATION DUNE VOIE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
36

CREATION DE DIX EMPLOIS NON PERMANENTS AU POLE ENFANCE/JEUNESSE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE

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