Conseil municipal du 2024-01-17

Gévezé 17 janvier 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - FINANCES - LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - REGLEMENT INTERIEUR 2024 DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU SYRENOR - AMENAGEMENT - DESAFFECTION ET ALIENATION DE CHEMINS RURAUX - URBANISME LOTISSEMENT DE LA ROBERIE DENOMINATION DES VOIES - RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE GESTION DU CONTRAT DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - CONSTRUCTION DUN COMPLEXE DE TENNIS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LETAT ET DU DEPARTEMENT, ET DUN FONDS DE CONCOURS - FINANCES - LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023

6

AMENAGEMENT — DESAFFECTION ET ALIENATION DE CHEMINS RURAUX

8

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

FINANCES — LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

2

FINANCES — LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

CONSTRUCTION DUN COMPLEXE DE TENNIS — DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LETAT ET DU DEPARTEMENT, ET DUN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE RENNES METROPOLE

5

URBANISME LOTISSEMENT DE LA ROBERIE DENOMINATION DES VOIES

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

RESSOURCES HUMAINES — CONVENTION DE GESTION DU CONTRAT DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

🌱 Environnement 1 délibération
7

REGLEMENT INTERIEUR 2024 DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU SYRENOR

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