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CM

17 janvier 2024

Gévezé 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
1

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 13 Decembre 2023

6

Amenagement — Desaffection et Alienation de Chemins Ruraux

8

Compte Rendu des Delegations du Maire

Finances & Budget 2 délibérations
2

Finances — Liquidation des Depenses D'investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2024

2

Finances — Liquidation des Depenses D'investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Construction D'un C'omplexe de Tennis — Demande de Subventions Aupres de L'etat et du D'epartement, et D'un Fonds de C'oncours Aupres de Rennes Metropole

5

Urbanisme Lotissement de la Roberie Denomination des Voies

Sécurité 1 délibération
4

Ressources Humaines — Convention de Gestion du Contrat Dassurance des Risques Statutaires

Environnement 1 délibération
7

Reglement Interieur 2024 du Reseau des Mediatheques du Syrenor

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