16 décembre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D — D'ébat d'Orientation Budgétaire
D — Demande de subvention d'investissement DSIL 2026
D — Budget 2025 - décision modificative n°3
D — Modification de l'AP/CP n°5 " Extension école Jacques Prévert "
D — Modification AP/CP n°11 " extension et réhabilitation du restaurant scolaire "
D — Convention de d'isponibilité des s'apeurs-pompiers volontaires
D — Modification du tableau des effectifs
D — Avis sur le Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage (SDAHGDV)
D — Syndicat Départemental d'énergie 35 (SDE 35) - Rapport d'activité 2024
D — C'ollectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et Rapport sur le Prix et la Qualité du service d'eau potable 2024
D — Rennes métropole : Convention pour la gestion des aires de c'ompostage partagé
D — Rennes Métropole - Rapport d'activités 2024 sur le prix et la qualité de l'assainissement
D — Terres de s'ources - Convention de partenariat terres de s'ources et Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes
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