Conseil municipal du 2025-12-16

Gilles 16 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D- Débat d'Orientation Budgétaire - D- Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires - D- Modification du tableau des effectifs - D- Syndicat Départemental d'énergie 35 (SDE 35) - Rapport d'activité 2024 - D- Demande de subvention d'investissement DSIL 2026 - D- Budget 2025 - décision modificative n°3 - D- Modification de l'AP/CP n°5 " Extension école Jacques Prévert " - D- Modification AP/CP n°11 " extension et réhabilitation du restaurant scolaire " - D- Terres de sources - Convention de partenariat terres de sources et Convention constitutive du groupement de commandes - D- Avis sur le Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGDV) - D- Collectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et Rapport sur le Prix et la Qualité du service d'eau potable - D- Rennes métropole : Convention pour la gestion des aires de compostage partagé - D- Rennes Métropole - Rapport d'activités 2024 sur le prix et la qualité de l'assainissement

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

D — Débat d'Orientation Budgétaire

2025

D — Demande de subvention d'investissement DSIL 2026

2025

D — Budget 2025 - décision modificative n°3

2025

D — Modification de l'AP/CP n°5 " Extension école Jacques Prévert "

2025

D — Modification AP/CP n°11 " extension et réhabilitation du restaurant scolaire "

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

D — Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

2025

D — Modification du tableau des effectifs

2025

D — Avis sur le Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGDV)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

D — Syndicat Départemental d'énergie 35 (SDE 35) - Rapport d'activité 2024

2025

D — Collectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et Rapport sur le Prix et la Qualité du service d'eau potable 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D — Rennes métropole : Convention pour la gestion des aires de compostage partagé

2025

D — Rennes Métropole - Rapport d'activités 2024 sur le prix et la qualité de l'assainissement

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

D — Terres de sources - Convention de partenariat terres de sources et Convention constitutive du groupement de commandes

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