CM

25 mars 2025

Gilles 22 délibérations

22

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

D — Affectation des résultats 2024

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°12

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°11

2025

D — Subventions aux associations 2025

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°10

2025

D — Fonds métropolitain de transition écologique pour la renaturation de la c'our de l'école élémentaire Jacques Prévert

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°5

2025

D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°9

2025

D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°8

2025

D — Participation communale 2025 au S'IVU AQUA OUEST

2025

D — Vote des taux d'imposition 2025

2025

D — Admission en n'on-valeur de créances irrecouvrables éteintes

2025

D — Approbation du Compte Financier Unique 2024

2025

D- Budget primitif 2025 de la Commune - Approbation

Ressources humaines 3 délibérations
2025

D — Convention de participation pour le risque s'anté - CDG 35

2025

D — Modification du tableau des effectifs

2025

D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D — D'ispositif Régate - Avenant n°1

2025

D — Acquisition de la parcelle n° D 254 préemptée par la S'AFER

Éducation 1 délibération
2025

D — Participation communale 2025 au c'oût de fonctionnement de l'école privée "S'acré C'oeur" de Saint-Gilles

Sport 1 délibération
2025

D — Budget 2025 des écoles - Fournitures scolaire, s'orties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports c'ollectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

D — Classe de d'écouverte école maternelle Jacques Prévert

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