Conseil municipal du 2025-03-25

Gilles 25 mars 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - D- Dispositif Régate - Avenant n°1 - D- Affectation des résultats 2024 - D- Convention de participation pour le risque santé - CDG 35 - D- Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°12 - D- Modification du tableau des effectifs - D- Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°11 - D- BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes - D- Subventions aux associations 2025 - D- Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°10 - D- Fonds métropolitain de transition écologique pour la renaturation de la cour de l'école élémentaire Jacques Prévert - D- Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°5 - D- Acquisition de la parcelle n° D 254 préemptée par la SAFER - D- Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°9 - D- Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°8 - D- Participation communale 2025 au coût de fonctionnement de l'école privée "Sacré Coeur" de Saint-Gilles - D- Participation communale 2025 au SIVU AQUA OUEST - D- Vote des taux d'imposition 2025 - D- Budget 2025 des écoles - Fournitures scolaire, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports col - D- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables éteintes - D- Approbation du Compte Financier Unique 2024

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2025

D — Affectation des résultats 2024

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°12

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°11

2025

D — Subventions aux associations 2025

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°10

2025

D — Fonds métropolitain de transition écologique pour la renaturation de la cour de l'école élémentaire Jacques Prévert

2025

D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°5

2025

D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°9

2025

D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°8

2025

D — Participation communale 2025 au SIVU AQUA OUEST

2025

D — Vote des taux d'imposition 2025

2025

D — Admission en non-valeur de créances irrecouvrables éteintes

2025

D — Approbation du Compte Financier Unique 2024

2025

D- Budget primitif 2025 de la Commune - Approbation

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

D — Convention de participation pour le risque santé - CDG 35

2025

D — Modification du tableau des effectifs

2025

D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D — Dispositif Régate - Avenant n°1

2025

D — Acquisition de la parcelle n° D 254 préemptée par la SAFER

🎓 Éducation 1 délibération
2025

D — Participation communale 2025 au coût de fonctionnement de l'école privée "Sacré Coeur" de Saint-Gilles

Sport 1 délibération
2025

D — Budget 2025 des écoles - Fournitures scolaire, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports collectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

D — Classe de découverte école maternelle Jacques Prévert

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