25 mars 2025
22
délibérations
14
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
D — Affectation des résultats 2024
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°12
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°11
D — Subventions aux associations 2025
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°10
D — Fonds métropolitain de transition écologique pour la renaturation de la c'our de l'école élémentaire Jacques Prévert
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°5
D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°9
D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°8
D — Participation communale 2025 au S'IVU AQUA OUEST
D — Vote des taux d'imposition 2025
D — Admission en n'on-valeur de créances irrecouvrables éteintes
D — Approbation du Compte Financier Unique 2024
D- Budget primitif 2025 de la Commune - Approbation
D — Convention de participation pour le risque s'anté - CDG 35
D — Modification du tableau des effectifs
D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes
D — D'ispositif Régate - Avenant n°1
D — Acquisition de la parcelle n° D 254 préemptée par la S'AFER
D — Participation communale 2025 au c'oût de fonctionnement de l'école privée "S'acré C'oeur" de Saint-Gilles
D — Budget 2025 des écoles - Fournitures scolaire, s'orties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports c'ollectifs
D — Classe de d'écouverte école maternelle Jacques Prévert
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