Conseil municipal du 2025-03-25
22
délibérations
14
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D — Affectation des résultats 2024
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°12
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°11
D — Subventions aux associations 2025
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°10
D — Fonds métropolitain de transition écologique pour la renaturation de la cour de l'école élémentaire Jacques Prévert
D — Budget primitif 2025 de la commune - Autorisation de programme/crédits de paiement n°5
D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°9
D — Clôture de l'autorisation de programme/Crédits de paiement n°8
D — Participation communale 2025 au SIVU AQUA OUEST
D — Vote des taux d'imposition 2025
D — Admission en non-valeur de créances irrecouvrables éteintes
D — Approbation du Compte Financier Unique 2024
D- Budget primitif 2025 de la Commune - Approbation
D — Convention de participation pour le risque santé - CDG 35
D — Modification du tableau des effectifs
D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes
D — Dispositif Régate - Avenant n°1
D — Acquisition de la parcelle n° D 254 préemptée par la SAFER
D — Participation communale 2025 au coût de fonctionnement de l'école privée "Sacré Coeur" de Saint-Gilles
D — Budget 2025 des écoles - Fournitures scolaire, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports collectifs
D — Classe de découverte école maternelle Jacques Prévert
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