Conseil municipal du 2024-10-01

Gilles 1 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Ouverture des commerces les dimanches et jours fériés - D- Modification du tableau des effectifs - D- Mise à jour des modalités d'application du RIFSEEP - D- Syndicat départemental d'Energie 35 (SDE35) Rapport d'activité 2023 - D- Convention de partenariat avec l'ALEC 2024-2026 relative à la valorisation des CEE (Certificats d'Economie d'Energie) - D- Convention de partenariat Commune de Saint-Gilles / USSG - D- Budget 2024 - décision modificative n° 2 - D- Modification de l'AP/CP n° 12 - Salle des sports - D- Modification de l'AP/CP n° 11 - Restaurant scolaire - D- Modification de l'AP/CP n° 10 - Construction d'une médiathèque - D- Modification de l'AP/CP n° 9 - Aménagements urbains et paysagers - D- Modification de l'AP/CP n° 8 - Maison des Associations

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
204

D — Modification de l'AP/CP n° 12 - Salle des sports

2024

D — Convention de partenariat avec l'ALEC 2024-2026 relative à la valorisation des CEE (Certificats d'Economie d'Energie)

2024

D — Budget 2024 - décision modificative n° 2

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 11 - Restaurant scolaire

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 10 - Construction d'une médiathèque

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 9 - Aménagements urbains et paysagers

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 8 - Maison des Associations

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

D — Ouverture des commerces les dimanches et jours fériés

2024

D — Syndicat départemental d'Energie 35 (SDE35) Rapport d'activité 2023

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Modification du tableau des effectifs

2024

D — Mise à jour des modalités d'application du RIFSEEP

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Convention de partenariat Commune de Saint-Gilles / USSG

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