Conseil municipal du 2024-02-20

Gilles 20 février 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

15

Finances & Budget

1

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - COMPTE DE GESTION 2023 - D- Réglement intérieur 2024 du réseau des médiathèques du SYRENOR - D- Modification du tableau des effectifs - D- Demandes de subventions au titre du Fonds vert 2024 - D- Fonds de concours de Rennes Métropole pour l'extension de l'atelier communal et la réhabilitation thermique de l'écol - D- Subventions aux associations 2024 - D- Modification de la convention commune/association "l'ile aux enfants - centre de loisirs de Saint-Gilles" - Avenant n - D- Participation communale 2024 au coût de fonctionnement de l'école privée "Sacré Coeur" de Saint-Gilles - D- Budget 2024 des écoles : fournitures scolaires, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports co - D- Budget Primitif 2024 de la commune - approbation - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 12 - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 11 - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 10 - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 9 - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 8 - D- Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 5 - D- Vote des taux d'imposition 2024 - D- Affectation des résultats 2023 - D- Budget de la commune - Compte administratif 2023 - approbation - D- Budget de la commune - Compte de gestion 2023 - approbation

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

COMPTE DE GESTION 2023

2024

D — Demandes de subventions au titre du Fonds vert 2024

2024

D — Fonds de concours de Rennes Métropole pour l'extension de l'atelier communal et la réhabilitation thermique de l'école maternelle

2024

D — Subventions aux associations 2024

2024

D- Budget Primitif 2024 de la commune - approbation

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 12

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 11

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 10

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 9

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 8

2024

D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 5

2024

D — Vote des taux d'imposition 2024

2024

D — Affectation des résultats 2023

2024

D- Budget de la commune - Compte administratif 2023 - approbation

2024

D- Budget de la commune - Compte de gestion 2023 - approbation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Réglement intérieur 2024 du réseau des médiathèques du SYRENOR

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Modification de la convention commune/association "l'ile aux enfants - centre de loisirs de Saint-Gilles" - Avenant n° 2

🎓 Éducation 1 délibération
2024

D — Participation communale 2024 au coût de fonctionnement de l'école privée "Sacré Coeur" de Saint-Gilles

Sport 1 délibération
2024

D — Budget 2024 des écoles : fournitures scolaires, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports collectifs

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