CM

1 octobre 2024

Gilles 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Vie associative

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Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
2024

D — Ouverture des commerces les d'imanches et j'ours fériés

2024

D — Mise à j'our des modalités d'application du RIFSEEP

2024

D — Syndicat départemental d'Energie 35 (SDE35) Rapport d'activité 2023

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Convention de partenariat avec l'ALEC 2024-2026 relative à la valorisation des C'EE (C'ertificats d'Economie d'Energie)

2024

D — Budget 2024 - décision modificative n° 2

Vie associative 2 délibérations
2024

D — Convention de partenariat Commune de Saint-Gilles / USSG

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 8 - Maison des Associations

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D — Modification de l'AP/CP n° 10 - Construction d'une médiathèque

2024

D — Modification de l'AP/CP n° 9 - Aménagements urbains et paysagers

Sport 1 délibération
204

D — Modification de l'AP/CP n° 12 - S'alle des sports

Environnement 1 délibération
2024

D — Modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
2024

D — Modification de l'AP/CP n° 11 - Restaurant scolaire

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