CM

10 février 2026

Gilles 18 délibérations

18

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 10 délibérations
2026

D — Subvention 2026 aux associations

2026

D — Participation communale 2026 au c'oût de fonctionnement de l'école privée du S'acré-C'oeur

2026

D — Participation communale 2026 au S'ivu Aquaouest

2026

D — Approbation du budget primitif 2026

2026

D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°5

2026

D — Autorisations de programme/crédits de paiement n°12

2026

D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°11

2026

D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°10

2026

D — Vote des taux 2026

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

D — ENEDIS - Convention de s'ervitude - Parcelle E106 - Le pont Hazard

2026

D — Modification du marché de travaux d'extension et de réhabilitation du restaurant scolaire - avenant l'ot 7

Autres decisions 1 délibération
2026

D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes

Ressources humaines 1 délibération
2026

D — Modification du tableau des effectifs

Environnement 1 délibération
2026

D — Règlement intérieur et tarifs 2026 du réseau des médiathèques du SYRENOR

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

D — Modification de la convention commune/ Associations "l'ile aux enfants - c'entre de l'oisirs de Saint-Gilles" - Avenant n°1

Éducation 1 délibération
2026

D — Classe d'écouverte école "S'acré C'oeur"

Sport 1 délibération
2026

D — Budgets 2026 des écoles : fournitures scolaire, s'orties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports c'ollectifs

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