10 février 2026
18
délibérations
10
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D — Subvention 2026 aux associations
D — Participation communale 2026 au c'oût de fonctionnement de l'école privée du S'acré-C'oeur
D — Participation communale 2026 au S'ivu Aquaouest
D — Approbation du budget primitif 2026
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°5
D — Autorisations de programme/crédits de paiement n°12
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°11
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°10
D — Vote des taux 2026
D — Reprise anticipée des résultats 2025
D — ENEDIS - Convention de s'ervitude - Parcelle E106 - Le pont Hazard
D — Modification du marché de travaux d'extension et de réhabilitation du restaurant scolaire - avenant l'ot 7
D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes
D — Modification du tableau des effectifs
D — Règlement intérieur et tarifs 2026 du réseau des médiathèques du SYRENOR
D — Modification de la convention commune/ Associations "l'ile aux enfants - c'entre de l'oisirs de Saint-Gilles" - Avenant n°1
D — Classe d'écouverte école "S'acré C'oeur"
D — Budgets 2026 des écoles : fournitures scolaire, s'orties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports c'ollectifs
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