CM

9 avril 2024

Gilles 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Environnement

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D — ZAC Métropolitaine de la Forge - Acquisition d'un cheminement par la commune

2024

D — Acquisition du l'ot n°16 - ZAC Métropolitaine de la Forge

2024

D — ZAC C'entre bourg - Cession de l'îlot A

2024

D — DRAC - Demande de D'otation Générale de D'écentralisation (DGD) pour la construction de la médiathèque

Autres decisions 4 délibérations
2024

D — Avis sur la proposition de modification du périmètre d'élimité des abords du monument historique

2024

D — Participation communale 2024 au S'IVU AQUA OUEST

2024

D — Recrutement d'un vacataire pour le gardiennage de l'étang communal

2024

D — Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant

Environnement 1 délibération
2024

D — Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Convention d'adhésion au conseil en Énergie Partagé pour la période 2024/2026

Sport 1 délibération
2024

D — Convention Commune/Association "Union Sportive de Saint-Gilles" (USSG)

Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Tarifs activité D'ANSE 2024/2025

Social & Santé 1 délibération
2024

D — Approbation du Projet Scientifique, C'ulturel, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque

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