CM

9 avril 2024

Gilles 12 délibérations

12

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Convention d'adhésion au conseil en Énergie Partagé pour la période - D- ZAC Métropolitaine de la Forge - Acquisition d'un cheminement par la commune - D- Avis sur la proposition de modification du périmètre délimité des abords du monument historique - D- Acquisition du lot n°16 - ZAC Métropolitaine de la Forge - D- ZAC Centre bourg - Cession de l'îlot A - D- Convention Commune/Association "Union Sportive de Saint-Gilles" (USSG) - D- Participation communale 2024 au SIVU AQUA OUEST - D- Recrutement d'un vacataire pour le gardiennage de l'étang communal - D- Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant - D- Tarifs activité DANSE 2024/2025 - D- DRAC - Demande de Dotation Générale de Décentralisation (DGD) pour la construction de la médiathèque - D- Approbation du Projet Scientifique, Culturel, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque
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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

D — Avis s'ur la proposition de modification du périmètre d'élimité d'es abords du monument historique

2024

D — Participation communale 2024 au S'IVU AQUA OUEST

2024

D — Recrutement d'un vacataire pour le gardiennage de l'étang communal

2024

D — Revalorisation de la valeur faciale d'es titres restaurant

2024

D — DRAC - D'emande de D'otation Générale de D'écentralisation (DGD) pour la c'onstruction de la médiathèque

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — ZAC Métropolitaine de la Forge - Acquisition d'un cheminement par la commune

2024

D — Acquisition du l'ot n°16 - ZAC Métropolitaine de la Forge

2024

D — ZAC C'entre bourg - Cession de l'îlot A

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Agence L'ocale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Convention d'adhésion au conseil en Énergie Partagé pour la période 2024/2026

Sport 1 délibération
2024

D — Convention Commune/Association "Union Sportive de S'aint-Gilles" (USSG)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Tarifs activité D'ANSE 2024/2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D — Approbation du Projet Scientifique, C'ulturel, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque

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