9 avril 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D — ZAC Métropolitaine de la Forge - Acquisition d'un cheminement par la commune
D — Acquisition du l'ot n°16 - ZAC Métropolitaine de la Forge
D — ZAC C'entre bourg - Cession de l'îlot A
D — DRAC - Demande de D'otation Générale de D'écentralisation (DGD) pour la construction de la médiathèque
D — Avis sur la proposition de modification du périmètre d'élimité des abords du monument historique
D — Participation communale 2024 au S'IVU AQUA OUEST
D — Recrutement d'un vacataire pour le gardiennage de l'étang communal
D — Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
D — Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Convention d'adhésion au conseil en Énergie Partagé pour la période 2024/2026
D — Convention Commune/Association "Union Sportive de Saint-Gilles" (USSG)
D — Tarifs activité D'ANSE 2024/2025
D — Approbation du Projet Scientifique, C'ulturel, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque
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