20 février 2024
20
délibérations
11
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D — Demandes de subventions au titre du Fonds vert 2024
D — Subventions aux associations 2024
D- Budget Primitif 2024 de la commune - approbation
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 12
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 11
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 10
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 9
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 8
D — Budget primitif 2024 de la commune : autorisation de programme/crédits de paiement n° 5
D- Budget de la commune - Compte administratif 2023 - approbation
D- Budget de la commune - Compte de gestion 2023 - approbation
Compte de Gestion 2023
D — Vote des taux d'imposition 2024
D — Affectation des résultats 2023
D — Réglement intérieur 2024 du réseau des médiathèques du SYRENOR
D — Modification du tableau des effectifs
D — Fonds de c'oncours de Rennes Métropole pour l'extension de l'atelier communal et la réhabilitation thermique de l'école maternelle
D — Modification de la convention commune/association "l'ile aux enfants - c'entre de l'oisirs de Saint-Gilles" - Avenant n° 2
D — Participation communale 2024 au c'oût de fonctionnement de l'école privée "S'acré C'oeur" de Saint-Gilles
D — Budget 2024 des écoles : fournitures scolaires, s'orties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports c'ollectifs
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