Conseil municipal du 2025-03-04

Girolles 4 mars 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délibération n°2025-01-07 - Réforme de l'apostille et la légalisation des actes publics - Désignation d'un réfèrent - Délibération n°2025-01-06 - Modification du règlement de location et d'utilisation de la salle communale - Délibération n°2025-01-04 - Classe de neige 2025 - Indemnité au personnel enseignant pour l'encadrement Annule et rempl - Délibération n°2025-01-01 - Approbation des RPQS de l'assainissement collectif 2018-2019-2020-2021-2022-2023 - Délibération n°2025-01-03 - Budget Assainissement - Fixation de la durée d'amortissement - Délibération n°2025-01-02 - Redevance Performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025 - Délibération n°2025-01-05 - Demande d'aide au titre du FAPO CD45 Achat d'un broyeur épareuse - Délibération n°2025-01-04 - Classe de neige 2025 - Indemnité au personnel enseignant pour l'encadrement

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250102

Délibération n°2025 — 01-02 - Redevance Performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025

20250103

Délibération n°2025 — 01-03 - Budget Assainissement - Fixation de la durée d'amortissement

20250105

Délibération n°2025 — 01-05 - Demande d'aide au titre du FAPO CD45 Achat d'un broyeur épareuse

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250101

Délibération n°2025 — 01-01 - Approbation des RPQS de l'assainissement collectif 2018-2019-2020-2021-2022-2023

20250107

Délibération n°2025 — 01-07 - Réforme de l'apostille et la légalisation des actes publics - Désignation d'un réfèrent

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250104

Délibération n°2025 — 01-04 - Classe de neige 2025 - Indemnité au personnel enseignant pour l'encadrement

2025010401

Délibération n°2025 — 01-04 - Classe de neige 2025 - Indemnité au personnel enseignant pour l'encadrement Annule et remplace la délibération transmise précédemment (Erreur matérielle : absence de signa

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250106

Délibération n°2025 — 01-06 - Modification du règlement de location et d'utilisation de la salle communale

WEB recia:2025:33887:2025-03-04
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