10 juillet 2025
17
délibérations
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
10 Avis projet schema amenagement gestion eau S'AGE Vilaine
10 Avis projet schema amenagement gestion eau S'AGE Vilaine
07 Mise a j'our PCAET
05 D'esignation nouveau membre CLECT
09 Modification convention c'onstitutive OEB
08 D'esignation nouveau membre conseil exploitation panneaux photovoltaiques
11 LPB2 Arret bilan c'oncertation prealable creation ZAC
13 Contrat d'eveloppement touristique avenant prolongation
01 Creches C'occinelle L'ibellule Presentation rapport DSP 2024
15 Construction atelier technique choix entreprises travaux
12 ZA Ecopole Noyal sur Vilaine D'epot permis amenager
04 Demande adhesion UNCCAS UDCCAS
03 Fichier D'epartemental Demande L'ocative Sociale Renouvellement convention Creha Ouest
07 Mise a j'our PCAET
14 Pays Chateaugiron N'atation club sportif interet c'ommunautaire
06 Convention financiere dispositif Renov Habitat Bretagne
02 Gestion creches micro creches intercommunales Election commission DSP Petite enfance
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