4 juillet 2024
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
17B Mise n'ormes c'amping Modifications marches prolongation d'elais travaux
17 Mise n'ormes c'amping Modifications marches prolongation d'elais travaux
15 Marche Global Performance Prolongation marche volet entretien
01 Creches C'occinelle L'ibellule Rapport DSP 2022 2023
16 Espace j'eux exterieur splashpad Inoxia Modification marches travaux
08 Convention Operation Revitalisation Territoire ORT Avenant 1
05 Transfert c'ompetence Assainissement 20260101 C'onstitution CDSP
04 Transfert c'ompetence Assainissement 20260101 Choix mode gestion
03 Transfert c'ompetence Assainissement 20260101 D'issolution S'ISEM
14 Subventions communes 2024
12 Subventions installation stationnement vélos
06 PASS C'OMMERCE ARTISANAT Versement subventions
11 C'ovoiturage d'omicile travail Renouvellement partenariat BlaBlaCar D'aily
10 Transport d'emande Mobipass Choix prestataire
13 Evenements c'ulturels Tarifs 2024
07 PAPB Servon sur Vilaine Vente parcelle entreprise
09 Point Info Renovation Convention Region 2024
02 Statuts c'ommunautaires Precision interet c'ommunautaire c'ompetence Action sociale
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