Conseil municipal du 2024-06-17

Gizeux 17 juin 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Location de la Licence IV appartenant à la Commune - Devis Feu d'artifice du 14 12 2024 - Modification des statuts de la CCTOVAL - Décision modificative pour alimenter le compte 165 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 13/05/20234

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Décision modificative pour alimenter le compte 165

2

Modification des statuts de la CCTOVAL

3

Devis Feu d'artifice du 14 12 2024

4

Location de la Licence IV appartenant à la Commune

🏛️ Administration 1 délibération
20240513

Procès — verbal du Conseil Municipal du 13/05/20234

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13825:2024-06-17
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