Conseil municipal du 2025-11-20

Glomel 20 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural - Clôture du budget annexe de l'assainissement - Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural - Demande d'acquisition d'une emprise sur la parcelle AC 90 - Compte rendu des décisions du maire - L. 2122-22 du CGCT - Coût élève et participation à l'Ogec Saint-Yves - Etudes préalables projets photovoltaïques - Protection sociale complémentaire (mutuelle)

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251102

Demande d'acquisition d'une emprise sur la parcelle AC 90

20251103

Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural

20251104

Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20251107

Clôture du budget annexe de l'assainissement

2025110602

Coût élève et participation à l'Ogec Saint-Yves

📄 Autres decisions 1 délibération
20251101

Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT

🌱 Environnement 1 délibération
20251105

Etudes préalables projets photovoltaïques

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251108

Protection sociale complémentaire (mutuelle)

WEB megalis:2025:7313:2025-11-20
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