20 novembre 2025
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Demande d'acquisition d'une emprise sur la parcelle AC 90
Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural
Désaffectation d'une emprise attenante à une chemin rural
Clôture du budget annexe de lassainissement
C'oût élève et participation à l'Ogec Saint-Yves
Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT
Etudes préalables projets photovoltaïques
Protection sociale complémentaire (mutuelle)
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