25 juin 2025
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Tarif des plaquettes bois
Tarifs du camping groupe
Complément de subvention au Comité des fêtes
Complément de subvention à Korong pétanque
Convention avec l'ANCV
Convention avec la C'AF (VACAF)
Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT
Transfert de la compétence assainissement collectif
Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT
Lotissement du Bois damour — Vente du lot n°3
Lotissement du Bois damour — Vente du lot n°8
Cession ZT 38
Lotissement du Bois damour — Condition particulière
Projet de lotissement rue du lac — Saisine de la CDPNAF
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