Conseil municipal du 2025-06-25

Glomel 25 juin 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention avec la CAF (VACAF) - Convention avec l'ANCV - Complément de subvention à Korong pétanque - Complément de subvention au Comité des fêtes - Projet de lotissement rue du lac - Saisine de la CDPNAF - Cession ZT 38 - Lotissement du Bois d'amour - Vente du lot n°8 - Lotissement du Bois d'amour - Vente du lot n°3 - Lotissement du Bois d'amour - Condition particulière - Transfert de la compétence assainissement collectif - Compte rendu des décisions du maire - L. 2122-22 du CGCT - Tarifs du camping groupe - Tarif des plaquettes bois - Compte rendu des décisions du maire - L. 2122-22 du CGCT

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250612

Tarif des plaquettes bois

20250613

Tarifs du camping groupe

20250614

Complément de subvention au Comité des fêtes

20250615

Complément de subvention à Korong pétanque

20250616

Convention avec l'ANCV

20250617

Convention avec la CAF (VACAF)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20250605

Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT

20250606

Transfert de la compétence assainissement collectif

202506051

Compte rendu des décisions du maire — L. 2122-22 du CGCT

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20250608

Lotissement du Bois d'amour — Vente du lot n°3

20250609

Lotissement du Bois d'amour — Vente du lot n°8

20250610

Cession ZT 38

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250607

Lotissement du Bois d'amour — Condition particulière

20250611

Projet de lotissement rue du lac — Saisine de la CDPNAF

WEB megalis:2025:7313:2025-06-25
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