Conseil municipal du 2024-11-26

Glomel 26 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - TABLEAU DES COMMISSIONS MIS A JOUR - Mise à jour du tableau du Conseil municipal - Acquisition de 3 parcelles à l'euro symbolique - Tableau des effectifs - Protection sociale complémentaire - Modification du RIFSEEP - Création d'une IFSE régie - Demande de rétrocession de voirie de l'Etat à la commune - Compte-rendu des décisions du maire (L. 2122-22 CGCT) - Prestation d'action sociale - Modification de la composition des commissions communales - Demande de Rétrocessions de voirie - Modification de la composition des commissions communales

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
20241101

TABLEAU DES COMMISSIONS MIS A JOUR

20241104

Acquisition de 3 parcelles à l'euro symbolique

20241107

Tableau des effectifs

20241118

Mise à jour du tableau du Conseil municipal

📄 Autres decisions 4 délibérations
20241101

Modification de la composition des commissions communales

20241101

Modification de la composition des commissions communales

20241102

Compte — rendu des décisions du maire (L. 2122-22 CGCT)

20241105

Modification du RIFSEEP — Création d'une IFSE régie

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241103

Demande de rétrocession de voirie de l'Etat à la commune

20241103

Demande de Rétrocessions de voirie

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20241106

Protection sociale complémentaire

20241108

Prestation d'action sociale

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