10 avril 2024
18
délibérations
14
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Vote du BP Lotissement du Bois dAmour 2024
BP Communal Modalités de fongibilité — Vote du taux
Vote du BP Lotissement Claude — Bod Lan 2024
Amortissement au BP Assainissement 2024
Vote du BP Assainissement 2024
Amortissement au BP Commune 2024
Vote du BP 2024 Commune
Affectation de résultat 2024 BP lotissement Bois dAmour
Affectation de résultat 2024 BP lotissement Claude-Bod Lan
Affectation de résultat pour l'année 2024 du BP de la commune
Vote des taux dimposition 2024
Délibération autorisant le maire à ester en j'ustice
Extension lotissement Roger Pennec : modification du PA pour le lot n 2
Affectation de résultat 2024 BP assainissement
Tarifs cantine et garderie 2024
Vote des subventions 2024
Réhabilitation de la Maison DENIS (Tiers-lieu)
Tableau des effectifs
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