Conseil municipal du 2025-11-13

Gosné 13 novembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - PROCEDURE DE DECLASSEMENT VOIE - ENQUETE - CONVENTION AVEC LIFFRE - TERRAIN DE SPORTS - BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 3 - MEDIATHEQUE - AVENANTS - DPU 12 BAS ROCHER - MAISON MEDICALE - AVENANTS - DPU 3 ALLEE DES CHAMPS - RH - CONVENTION PARTICIPATION RISQUE SANTE - TARIFS 2026 SALLES COMMUNALES - TARIFS 2026 CONCESSIONS CIMETIERE - PV 9 OCTOBRE 2025

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
89

MAISON MEDICALE - AVENANTS

90

MEDIATHEQUE - AVENANTS

97

DPU 3 ALLEE DES CHAMPS

98

DPU 12 BAS ROCHER

💶 Finances & Budget 4 délibérations
92

TARIFS 2026 CONCESSIONS CIMETIERE

93

TARIFS 2026 SALLES COMMUNALES

94

BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 3

95

CONVENTION AVEC LIFFRE — TERRAIN DE SPORTS

📄 Autres decisions 1 délibération
88

PV 9 OCTOBRE 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
91

PROCEDURE DE DECLASSEMENT VOIE - ENQUETE

👥 Ressources humaines 1 délibération
96

RH — CONVENTION PARTICIPATION RISQUE SANTE

WEB megalis:2025:13251:2025-11-13
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