Conseil municipal du 2025-11-13
Gosné
13 novembre 2025
11 délibérations
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- PROCEDURE DE DECLASSEMENT VOIE - ENQUETE
- CONVENTION AVEC LIFFRE - TERRAIN DE SPORTS
- BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 3
- MEDIATHEQUE - AVENANTS
- DPU 12 BAS ROCHER
- MAISON MEDICALE - AVENANTS
- DPU 3 ALLEE DES CHAMPS
- RH - CONVENTION PARTICIPATION RISQUE SANTE
- TARIFS 2026 SALLES COMMUNALES
- TARIFS 2026 CONCESSIONS CIMETIERE
- PV 9 OCTOBRE 2025
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
89
MAISON MEDICALE - AVENANTS
90
MEDIATHEQUE - AVENANTS
97
DPU 3 ALLEE DES CHAMPS
98
DPU 12 BAS ROCHER
💶
Finances & Budget
4 délibérations
92
TARIFS 2026 CONCESSIONS CIMETIERE
93
TARIFS 2026 SALLES COMMUNALES
94
BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 3
95
CONVENTION AVEC LIFFRE — TERRAIN DE SPORTS
📄
Autres decisions
1 délibération
88
PV 9 OCTOBRE 2025
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
91
PROCEDURE DE DECLASSEMENT VOIE - ENQUETE
👥
Ressources humaines
1 délibération
96
RH — CONVENTION PARTICIPATION RISQUE SANTE
WEB
megalis:2025:13251:2025-11-13
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