CM
11 septembre 2025
Gosné
13 délibérations
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (13)
Urbanisme & Travaux
6 délibérations
66
Maison Medicale - Avenants
67
Mediatheque Avenants
68
ZAC Multisites — Cabinet Univers Avenant
74
DPU 12 Allee des Vergers
75
DPU 5 Allee des Chenes
76
DPU 15 Rue de la Meliante
Finances & Budget
4 délibérations
69
Admissions en Non Valeur
70
Avenant A la Convention Transmission Actes Prefecture
73
Budget Communal DM 2
77
Convention Promotion Dugallo
Culture & Patrimoine
2 délibérations
71
Maison Medicale Bail Professionnel
72
Maison des Services — Location Cellules 1er Etage
Autres decisions
1 délibération
65
Pv 10 Juillet 2025
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