Conseil municipal du 2025-09-11

Gosné 11 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CONVENTION PROMOTION DUGALLO - DPU 15 RUE DE LA MELIANTE - DPU 5 ALLEE DES CHENES - DPU 12 ALLEE DES VERGERS - BUDGET COMMUNAL DM 2 - MAISON DES SERVICES - LOCATION CELLULES 1ER ETAGE - MAISON MEDICALE BAIL PROFESSIONNEL - AVENANT A LA CONVENTION TRANSMISSION ACTES PREFECTURE - ADMISSIONS EN NON VALEUR - MAISON MEDICALE - AVENANTS - PV 10 JUILLET 2025 - ZAC MULTISITES - CABINET UNIVERS AVENANT - MEDIATHEQUE AVENANTS

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
66

MAISON MEDICALE - AVENANTS

67

MEDIATHEQUE AVENANTS

68

ZAC MULTISITES — CABINET UNIVERS AVENANT

74

DPU 12 ALLEE DES VERGERS

75

DPU 5 ALLEE DES CHENES

76

DPU 15 RUE DE LA MELIANTE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
69

ADMISSIONS EN NON VALEUR

70

AVENANT A LA CONVENTION TRANSMISSION ACTES PREFECTURE

73

BUDGET COMMUNAL DM 2

77

CONVENTION PROMOTION DUGALLO

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
71

MAISON MEDICALE BAIL PROFESSIONNEL

72

MAISON DES SERVICES — LOCATION CELLULES 1ER ETAGE

📄 Autres decisions 1 délibération
65

PV 10 JUILLET 2025

WEB megalis:2025:13251:2025-09-11
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