Conseil municipal du 2024-12-19

Gosné 19 décembre 2024 13 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - REGLEMENT INTERIEUR - SOLIDARITE AVEC MAYOTTE - DPU IMPASSE DES NEFLIERS - DPU 24 RUE DE LA FORGE - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR - LOTISSEMENTS LES COTEAUX - RETROCESSION - MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE - SUBVENTION UCIA 2024 - CONVENTION CTG AVEC CAF - LCC GROUPEMENT COMMANDES MARCHE AMIANTE PLOMB - SDE35 AVENANT CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX RUE ILLET - PV 14 NOVEMBRE 2024 - BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 6

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations

116

REGLEMENT INTERIEUR

2024

DPU IMPASSE DES NEFLIERS

2024

DPU 24 RUE DE LA FORGE

2024

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

2024

CONVENTION CTG AVEC CAF

2024

LCC GROUPEMENT COMMANDES MARCHE AMIANTE PLOMB

2024

PV 14 NOVEMBRE 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations

113

BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE 6

2024

MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE

2024

SUBVENTION UCIA 2024

🌱 Environnement 2 délibérations

2024

LOTISSEMENTS LES COTEAUX — RETROCESSION

2024

SDE35 AVENANT CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX RUE ILLET

❤️ Social & Santé 1 délibération

2024

SOLIDARITE AVEC MAYOTTE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13251:2024-12-19

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