7 juillet 2025
21
délibérations
14
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
C'orrection de la cession d'un véhicule entre budgets principal et assainissement
C'orrection de la cession d'un véhicule entre budgets principal et assainissement
Budget commune — Décision modificative n°4 Création opération Aire de jeux
Budget commune — Décision modificative n°2 Création opération Signalétique
Budget commune Admission en non — valeur des restes à recouvrer
Budget commune — Décision modificative n°1 Création opération SPR
Budget commune — Décision modificative n°3 Création opération Audit énergétique cantine école
Budget assainissement Admission en non — valeur des restes à recouvrer
Budget assainissement Décision modificative n° 1
Financement totem accueil et orientation - Sollicitation de fonds de concours à la CCKB
Devis totems d'accueil et d'orientation dans la commune
Financement aire de jeux — Sollicitation de fonds de concours à la CCKB
Financement SPR — Sollicitation de fonds de concours à la CCKB
Financement terrain multisport — Sollicitation de fonds de concours à la CCKB
Église remplacement des moteurs des cloches n°2 et n°3
CCKB règlement général de fonds de concours
C'orrection de la cession d'un véhicule entre budgets principal et assainissement
Signature bail usage professionnel Pôle Santé cabinet infirmier
Signature bail usage professionnel — Pôle Santé - cabinet d audioprothése
Signature bail usage professionnel — Pôle Santé - cabinet de pédicurie podologie
Budget commune — Décision modificative n°5 Création opération Terrain multisport
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