Conseil municipal du 2026-02-03

Gouarec 3 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Avenant devis cuisine logement ancienne mairie - Rémunération agent recenseur-modalités - Loyer logement communal 60 grande rue dit ancienne mairie - Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépense d'investissement avant le vote du Budget 2026 - Participation frais de scolairté 2024-2025-école de MELLIONNEC - Rémunération agent recenseur - Protection sociale complémentaire-risque santé:mode de gestion et montant de la participation communale - Convention portage de repas association YVANNE-maison ST Joseph de GOUAREC - Avenant 2-convention-07-04-14-groupent achat energie SDE22 - Tarif d'adhésion aux activités de la maison bleue - Débat L.153-CU-orientations PADD - Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal: Avenant 2 groupement achat énergie SDE22 - Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal:Tarif adhésion maison bleue - Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal: PADD du PLUI

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Loyer logement communal 60 grande rue dit ancienne mairie

2026

Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépense d'investissement avant le vote du Budget 2026

2026

Participation frais de scolairté 2024 — 2025-école de MELLIONNEC

2026

Tarif d'adhésion aux activités de la maison bleue

2026

Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal:Tarif adhésion maison bleue

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Avenant devis cuisine logement ancienne mairie

2026

Convention portage de repas association YVANNE-maison ST Joseph de GOUAREC

2026

Avenant 2 — convention-07-04-14-groupent achat energie SDE22

2026

Débat L.153 — CU-orientations PADD

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Rémunération agent recenseur-modalités

2026

Rémunération agent recenseur

2026

Protection sociale complémentaire — risque santé:mode de gestion et montant de la participation communale

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal: Avenant 2 groupement achat énergie SDE22

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Ajout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal: PADD du PLUI

WEB scdl:21220124800011:2026-02-03
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