CM

27 novembre 2025

Goudelin 6 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Social & Santé

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Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations

Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

Convention « Application du Droit des s'ols » ADS

Modification des statuts de Leff Armor

Social & Santé 1 délibération

CCAS — 20251124-007-Transfert à titre gratuit d'une parcelle vers le budget communal

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF pour la période 2026

Ressources humaines 1 délibération

Instauration des heures complémentaires et supplémentaires

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