Conseil municipal du 2025-09-29

Gouesnach 29 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DCM 56 de 2025 validation des devis en cours - DCM 57 de 2025 ancien hôtel-restaurant Rives de l'Odet - EPF-rachat par Aiguillon Constructions - DCM 55 de 2025 CCPF-rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées - DCM 54 de 2025 création du syndicat mixte loi SRU "Bretagne Mobilité" - DCM 53 de 2025 bibliothèque municipale - conventions avec les 2 écoles élémentaires - DCM 52 de 2025 bibliothèque municipale - mise au pilon 2025 - DCM 51 de 2025 tableau des emplois - DCM 50 de 2025 validation de l'avant-projet pour les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire de l'Odet et d - DCM 49 de 2025 choix d'un maître d'oeuvre pour l'opération de rénovation énergétique du groupe scolaire de l'Odet et du - DCM 48 de 2025 autorisation de programme-crédits de paiements 2025 Kérincuff - DCM 47 de 2025 rénovation salle omnisports Kérincuff-actualisation plan financement, convention CCPF, sollicitations sub - DCM 46 de 2025 Rénovation de la salle omnisports de Kérincuff-délibération rectificative-attribution des lots et signatu - DCM 44 de 2025 Subventions diverses inscrites au budget primitif 2025-complémént - DCM 43 de 2025 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de la maison médicale - DCM 42 de 2025 demande de subvention skate park - création plateforme, isolation phonique et pose modules

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
422025

DCM 42 de 2025 demande de subvention skate park - création plateforme, isolation phonique et pose modules

432025

DCM 43 de 2025 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de la maison médicale

442025

DCM 44 de 2025 Subventions diverses inscrites au budget primitif 2025-complémént

472025

DCM 47 de 2025 rénovation salle omnisports Kérincuff-actualisation plan financement, convention CCPF, sollicitations subventions

482025

DCM 48 de 2025 autorisation de programme-crédits de paiements 2025 Kérincuff

562025

DCM 56 de 2025 validation des devis en cours

572025

DCM 57 de 2025 ancien hôtel — restaurant Rives de l'Odet - EPF-rachat par Aiguillon Constructions

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
462025

DCM 46 de 2025 Rénovation de la salle omnisports de Kérincuff-délibération rectificative-attribution des lots et signature des marchés de travaux

492025

DCM 49 de 2025 choix d'un maître d'oeuvre pour l'opération de rénovation énergétique du groupe scolaire de l'Odet et du restaurant scolaire

502025

DCM 50 de 2025 validation de l'avant — projet pour les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire de l'Odet et du restaurant scolaore

🛡️ Sécurité 2 délibérations
522025

DCM 52 de 2025 bibliothèque municipale — mise au pilon 2025

532025

DCM 53 de 2025 bibliothèque municipale — conventions avec les 2 écoles élémentaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
512025

DCM 51 de 2025 tableau des emplois

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
542025

DCM 54 de 2025 création du syndicat mixte loi SRU "Bretagne Mobilité"

📄 Autres decisions 1 délibération
552025

DCM 55 de 2025 CCPF — rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

WEB megalis:2025:10293:2025-09-29
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