Conseil municipal du 2025-06-25

Gouesnach 25 juin 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DCM 33 de 2025 motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - DCM 32 de 2025 Conseil Communautaire de le CCPF : fixation du nombre et répartition des sièges pour le mandat prochain - DCM 30 de 2025 renouvellement de concessions au cimetière - DCM 29 de 2025 intégration dans la voirie publique du trottoir, route de Quimper, près de la maison médicale - DCM 28 de 2025 Intégration dans la voirie publique du Hameau de Ty Corn - DCM 27 de 2025 bail de location chez M. Pascal HOSTIOU

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Délibérations (6)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
272025

DCM 27 de 2025 bail de location chez M. Pascal HOSTIOU

282025

DCM 28 de 2025 Intégration dans la voirie publique du Hameau de Ty Corn

292025

DCM 29 de 2025 intégration dans la voirie publique du trottoir, route de Quimper, près de la maison médicale

📄 Autres decisions 2 délibérations
322025

DCM 32 de 2025 Conseil Communautaire de le CCPF : fixation du nombre et répartition des sièges pour le mandat prochain

332025

DCM 33 de 2025 motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

💶 Finances & Budget 1 délibération
302025

DCM 30 de 2025 renouvellement de concessions au cimetière

WEB megalis:2025:10293:2025-06-25
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