CM

15 avril 2025

Gouesnach 20 délibérations

20

délibérations

17

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Sécurité

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Délibérations (20)

Finances & Budget 17 délibérations

DCA 1 de 2025 approbation du compte de gestion 2024

DCA 3 de 2025 affectation des résultats de clôture 2024 du budget CCAS

DCM 7 de 2025 compte de gestion ville 2024

DCM 8 de 2025 compte administratif ville 2024

DCM 8 de 2025 compte administratif ville 2024

DCM 9 de 2025 affectation des résultats clôture 2024 ville

DCM 10 de 2025 fixation taux dimposition taxes directes locales 2025

DCM 11 de 2025 participation 2025 frais de fonctionnement établissements privés 1er degré sous contrat d'association

DCM14 de 2025 autorisations de programmes et crédits de paiements

DCM 15 de 2025 rénovation de la salle omnisports de Kérincuff - actualisation plan financement, convention CCPF, sollicitions subventions

DCM 16 de 2025 engagement de la commune dispositif Territoires Numériques Educatifs pour ses écoles

DCM 17 de 2025 dispositif TNE pour le groupe scolaire de lOdet

DCM 18 de 2025 TNE pour l'école Notre Dame des Victoires

DCM 21 de 2025 Convention CAF pour séjours enfants et adolescents - AVE

DCM 22 de 2025 bon dachat dans le commerce Gouesnachais

DCM 23 de 2025 dispositif argent de poche 2025

DCM 24 de 2025 fresque au pignon de l'espace fred Savary

Ressources humaines 1 délibération

DCM 13 de 2023 tableau des emplois

Sécurité 1 délibération

DCM 19 de 2025 attributions et renouvellements de concessions au cimetière

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DCM 20de 2025 rétrocessions de voirie: Parc An Allé, Douar An Duc, Parc Morvan

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