CM

9 novembre 2024

Gouesnach 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Finances & Budget 10 délibérations

DCM 51 de 2024 subvention 2024 au CCAS de Gouesnach

DCM 52 de 2024 tarifs 2025 — restaurant scolaire

DCM 53 de 2024 tarifs 2025 garderie péri-scolaire

DCM 54 de 2024 tarifs 2025 ALSH

DCM 55 de 2024 tarifs 2025 cimetière

DCM 56 de 2024 participation fonctionnement de la SMF Vire-Court

DCM 57 de 2024 demande de subvention pour l'espace ados (tiers-lieu)

DCM58 de 2024 modification d'une délégation au Maire - augmentation des lignes de trésorerie

DCM 59 de 2024 concessions funéraires — fin de répartition entre commune et CCAS

DCM 50 de 2024 subventions diverses 2024 - compléments

Culture & Patrimoine 3 délibérations

DCM 66 de 2024 bibliothèque municipale — mise au pilon

DCM 67 de 2024 intégration dans la voirie publique : Le Clos des Fétuques

DCM 68 de 2024 rapport local de lartificialisation des sols

Ressources humaines 2 délibérations

DCM 60 de 2024 contrat apprentissage POULAIN Clément 2024 2026

DCM 64 de 2024 recensement 2025 de la population - création postes et rémunération

Autres decisions 1 délibération

DCM 61 de 2024 CCPF modification des statuts

Environnement 1 délibération

DCM 62 de 2024 CCPF lutte contre les déchets abandonnés

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DCM 63 de 2024 convention de servitude ENEDIS 6 ACTE NOTARI2

Sécurité 1 délibération

DCM 65 de 2024 service enfance jeunesse — règlement intérieur 2024 2025

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