Conseil municipal du 2024-09-14

Gouesnach 14 septembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DCM 40-2024 taxe sur les résidences secondaires - maintien du taux - DCM 41-2024 restauration scolaire - cantine à 1 - engagement supplémentaire loi EGALIM - DCM 39-2024 PEDT Projet Educatif de Territoire - DCM 38-2024 demande subvention acquisition équipements mutualisés école-ALSH et petite enfance ALSH - DCM37/2024 demande de subvention création d'un CVCB sur route départementale 234 - DCM 47/2024 intégration de Douar An Duc dans voirie communale - DCM 48/2024 intégration Hameau de Parc An Allé dans voirie communale - DCM 46/2024 SDEF groupement commandes prestations d'efficacité énergétique - DCM 45/2024 adhésion groupement de commande CCPF marché entretien et modernisation de voirie - DCM 44/2024 Convention pour l'organisation d'un camp pluri-communal - DCM 43/2024 contrat d'apprentissage - DCM 42/2024 Protection Sociale Complémentaire mandatement du CDG29 - DCM36/2024 demande subvention création revêtement allées cimetière et accès PMR - DCM 35/2024 demande subvention acquisition ancien presbytère, travaux extension ALSH, travaux aménagement tiers-lieu - DCM 34/2024 subventions diverses 2024 aux associations - DCM 33/2024 élection des membres des commissions communales - DCM 32/2024 élection d'un adjoint au Maire

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
342024

DCM 34/2024 subventions diverses 2024 aux associations

372024

DCM37/2024 demande de subvention création d'un CVCB sur route départementale 234

402024

DCM 40 — 2024 taxe sur les résidences secondaires - maintien du taux

3362024

DCM36/2024 demande subvention création revêtement allées cimetière et accès PMR

📄 Autres decisions 4 délibérations
392024

DCM 39 — 2024 PEDT Projet Educatif de Territoire

432024

DCM 43/2024 contrat d'apprentissage

442024

DCM 44/2024 Convention pour l'organisation d'un camp pluri-communal

462024

DCM 46/2024 SDEF groupement commandes prestations d'efficacité énergétique

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
352024

DCM 35/2024 demande subvention acquisition ancien presbytère, travaux extension ALSH, travaux aménagement tiers-lieu

452024

DCM 45/2024 adhésion groupement de commande CCPF marché entretien et modernisation de voirie

472024

DCM 47/2024 intégration de Douar An Duc dans voirie communale

🏛️ Administration 2 délibérations
322024

DCM 32/2024 élection d'un adjoint au Maire

332024

DCM 33/2024 élection des membres des commissions communales

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
382024

DCM 38 — 2024 demande subvention acquisition équipements mutualisés école-ALSH et petite enfance ALSH

🎓 Éducation 1 délibération
412024

DCM 41 — 2024 restauration scolaire - cantine à 1 - engagement supplémentaire loi EGALIM

❤️ Social & Santé 1 délibération
422024

DCM 42/2024 Protection Sociale Complémentaire mandatement du CDG29

🌱 Environnement 1 délibération
482024

DCM 48/2024 intégration Hameau de Parc An Allé dans voirie communale

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