16 décembre 2025
30
délibérations
11
Finances & Budget
6
Environnement
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Don bandes — dessinées Mémoires de chair et de douleur
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget principal avant le vote du budget primitif 2026
Modification de lAP — CP concernant la Maison Simone-Veil
Modification de lAP — CP concernant la Rénovation énergétique du GS du Moulin
Modification de lAP — CP concernant les travaux d'aménagement du parc du Crann
Modification de lAP — CP concernant les Travaux d'aménagement de lesplanade de la médiathèque et de la place du 19 mars
Tarifs 2026 — Dépôt et affichage sauvages
Attribution de subvention 2025 n°4 Prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique et d'un vélo adapté
Attribution d'une subvention exceptionnelle Organisation du cyclocross de Penguérec
Rapport annuel dexécution du MPPE groupe scolaire Isabelle-Autissier exercice 2024
Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2024 de Brest métropole
Rapport d'activité 2024 Développement durable égalité femmes hommes et diversité de Brest métropole
Rapport 2025 de développement durable Ville de Gouesnou
Rapport déchets 2024 de Brest métropole
Attribution de subvention 2025 n°3 Prime Biodiversité
Convention d'adhésion Energence
Rapport 2024 sur lutilisation des crédits territorialisés de BM pour les communes
Adhésion au dispositif Les Papillons
Maison Simone — Veil Adoption du règlement intérieur
BMa SPL — Rapport 2024 représentant CA
Dérogation règle repos dominical
Lutte contre lhabitat indigne Coopération entre les communes de la métropole
Ajustement et traduction en breton des panneaux de la rue de Kerargalet et de limpasse de Kerlosquet
Convention Département aménagement « tourne-à-gauche » RD52
Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services
SCIC En J'eux d'Enfance Rapport d'activité 2024
Dispositif de soutien à la création culturelle
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes
Délégation d'attributions au Maire
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