Conseil municipal du 2025-12-16

Gouesnou 16 décembre 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

11

Finances & Budget

6

Environnement

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2024 de Brest métropole - Rapport dactivité 2024 Développement durable égalité femmes hommes et diversité de Brest métropole - Délégation dattributions au Maire - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Rapport annuel dexécution du MPPE groupe scolaire Isabelle-Autissier exercice 2024. - Dérogation règle repos dominical - BMa SPL - Rapport 2024 représentant CA - Attribution dune subvention exceptionnelle Organisation du cyclocross de Penguérec - Dispositif de soutien à la création culturelle - Maison Simone-Veil Adoption du règlement intérieur - Adhésion au dispositif Les Papillons - Convention dadhésion Energence - SCIC En Jeux dEnfance Rapport dactivité 2024 - Attribution de subvention 2025 n°3 Prime Biodiversité - Attribution de subvention 2025 n°4 Prime à lacquisition dun vélo à assistance électrique et dun vélo adapté - Rapport déchets 2024 de Brest métropole - Rapport 2025 de développement durable Ville de Gouesnou - Rapport 2024 sur lutilisation des crédits territorialisés de BM pour les communes - Convention Département aménagement « tourne-à-gauche » RD52 - Ajustement et traduction en breton des panneaux de la rue de Kerargalet et de limpasse de Kerlosquet

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20251201

Don bandes — dessinées Mémoires de chair et de douleur

20251202

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

20251203

Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement sur le budget principal avant le vote du budget primitif 2026

20251204

Modification de l'AP — CP concernant la Maison Simone-Veil

20251205

Modification de l'AP — CP concernant la Rénovation énergétique du GS du Moulin

20251206

Modification de l'AP — CP concernant les travaux daménagement du parc du Crann

20251207

Modification de l'AP — CP concernant les Travaux daménagement de l'esplanade de la médiathèque et de la place du 19 mars

20251209

Tarifs 2026 — Dépôt et affichage sauvages

20251218

Attribution de subvention 2025 n°4 Prime à lacquisition dun vélo à assistance électrique et dun vélo adapté

20251224

Attribution dune subvention exceptionnelle Organisation du cyclocross de Penguérec

20251228

Rapport annuel dexécution du MPPE groupe scolaire Isabelle-Autissier exercice 2024.

🌱 Environnement 6 délibérations
20251215

Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2024 de Brest métropole

20251215

Rapport dactivité 2024 Développement durable égalité femmes hommes et diversité de Brest métropole

20251216

Rapport 2025 de développement durable Ville de Gouesnou

20251217

Rapport déchets 2024 de Brest métropole

20251219

Attribution de subvention 2025 n°3 Prime Biodiversité

20251220

Convention dadhésion Energence

📄 Autres decisions 5 délibérations
20251214

Rapport 2024 sur lutilisation des crédits territorialisés de BM pour les communes

20251222

Adhésion au dispositif Les Papillons

20251223

Maison Simone — Veil Adoption du règlement intérieur

20251226

BMa SPL — Rapport 2024 représentant CA

20251227

Dérogation règle repos dominical

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20251211

Lutte contre lhabitat indigne Coopération entre les communes de la métropole

20251212

Ajustement et traduction en breton des panneaux de la rue de Kerargalet et de limpasse de Kerlosquet

20251213

Convention Département aménagement « tourne-à-gauche » RD52

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251210

Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20251221

SCIC En Jeux dEnfance Rapport dactivité 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251225

Dispositif de soutien à la création culturelle

🤝 Vie associative 1 délibération
20251231

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

🏛️ Administration 1 délibération
20251232

Délégation dattributions au Maire

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