Conseil municipal du 2025-06-19

Gouesnou 19 juin 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Tarifs 2026 taxe sur la publicité extérieure - Don des disques de stationnement - Modification du tableau des effectifs - Affectation du résultat 2024 budget principal - Comité des uvres sociales - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens sav - Attribution de subvention n°2 - Prime VAE et Vélos adaptés 2025 - Attribution de subvention n°1 - Prime biodiversité 2025 - Convention d'occupation de locaux ADMR - Maison Simone-Veil - Convention triennale de partenariat entre la Ville de Gouesnou et la LPO Bretagne - Tarifs municipaux Maison Simone-Veil 2025 - Dénomination des voies tranche 3 de la ZAC de Penhoat - Autorisation de mise en vente sociale de la résidence Prat Louac'h par Espacil Habitat - Convention de servitude de passage ENEDIS entre la parcelle AD 414 et le nouveau local de la Halle - Tarification des services péri et extra scolaires - Subvention spectacle en breton APE école Isabelle-Autissier - Désignation des délégués au SIVU PFCA - Création d'une agence postale communale - Fixation et répartition des sièges du Conseil de Brest métropole pour le mandat 2026 - 2032 - Vu de soutien au CIDFF du Finistère - Fonds Vert - aide aux Maires bâtisseurs

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20250604

Affectation du résultat 2024 budget principal

20250605

Tarifs 2026 taxe sur la publicité extérieure

20250606

Don des disques de stationnement

20250609

Attribution de subvention n°2 — Prime VAE et Vélos adaptés 2025

20250610

Attribution de subvention n°1 — Prime biodiversité 2025

20250615

Tarification des services péri et extra scolaires

20250617

Tarifs municipaux Maison Simone-Veil 2025

20250618

Subvention spectacle en breton APE école Isabelle-Autissier

20250619

Subvention exceptionnelle Gouesnou Tennis de table

📄 Autres decisions 5 délibérations
20250616

Convention d'occupation de locaux ADMR — Maison Simone-Veil

20250620

Approbation des modifications des statuts du SIVU PFCA

20250621

Désignation des délégués au SIVU PFCA

20250622

Création d'une agence postale communale

20250623

Fixation et répartition des sièges du Conseil de Brest métropole pour le mandat 2026 - 2032

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250612

Dénomination des voies tranche 3 de la ZAC de Penhoat

20250613

Autorisation de mise en vente sociale de la résidence Prat Louac'h par Espacil Habitat

20250614

Convention de servitude de passage ENEDIS entre la parcelle AD 414 et le nouveau local de la Halle

20250624

Fonds Vert — aide aux Maires bâtisseurs

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250607

Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
20250608

Comité des uvres sociales — Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens sav

🌱 Environnement 1 délibération
20250611

Convention triennale de partenariat entre la Ville de Gouesnou et la LPO Bretagne

🤝 Vie associative 1 délibération
20250625

Vu de soutien au CIDFF du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
20250626

Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire

WEB megalis:2025:10294:2025-06-19
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