20 mars 2025
29
délibérations
11
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Taux dimposition 2025
Reprise anticipée du résultat 2024
Création AP CP travaux aménagement du parc du Crann
Création AP CP travaux aménagement esplanade de la médiathèque et place du 19 mars
Subventions 2025
Tarifs municipaux applicables au 1er avril 2025
Attribution de subvention n°1 — Prime VAE et Vélos adaptés 2025
Délibération BIJ Handsemble
Attribution d'une subvention exceptionnelle au CIDFF
Attribution d'une subvention exceptionnelle Les Amis du Patrimoine - Monument US
Remboursement de frais — Monument US
Acquisition des parcelles AW 75 — 76 - 77 - Secteur Vallée verte
Acquisition partielle parcelle AR 10 — Monument US
Cession des lots à bâtir AK 244 — AK 245 - AK 246
Création d'une ZFE — m sur le territoire de Brest métropole - Avis de la commune de Gouesnou
Arrêt du projet révisé de SCoT du Pays de Brest
Instauration du dispositif dastreintes d'exploitation
Rapport social unique (RSU)
Modification du tableau des effectifs
Bilan annuel 2024 GEP et présentation du programme 2025
Convention CAUE CHIFOUMI
Avenant convention groupement de commande Restauration
Lotissement communal Clos de la Vallée Verte - Révision du prix de vente des trois lots
Convention de mise à disposition de terrain avec BMa - ancien parking rue du Château deau
Adhésion au réseau culturel Bretagne en scène(s)
Attribution de subvention n°1 — Prime VAE et Vélos adaptés 2025
Délibération forfaits scolaires
Fonds interministériel de prévention de la délinquance - Appel à projets 2025
Délégations dattributions du Conseil municipal au Maire
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