17 décembre 2024
31
délibérations
10
Finances & Budget
5
Environnement
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget principal avant le vote du budget primitif 2025
Modification de lAP — CP concernant la Maison des solidarités
Modification de lAP — CP concernant la Rénovation énergétique du GS du Moulin
Poursuite du déploiement de la vidéoprotection-programme de financement
Subvention J'umelage Gouesnou-Reichstett
Edification d'un monument en hommage aux soldats américains - plan de financement et souscription volontaire
Subvention Amicale Cycliste de Gouesnou
Subvention Gouesnou Basket
Cyclone à Mayotte — Attribution d'une aide exceptionnelle
Rapport déchets 2023 de Brest métropole
Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2023 de Brest métropole
Présentation du rapport de développement durable 2024 de la Ville de Gouesnou
Renouvellement du dispositif d'aides à lachat d'un VAE et d'un vélo adapté pour l'année 2025
Signature de la charte ville aidante Alzheimer
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire de la police municipale
Protection sociale complémentaire (PSC) — Le risque prévoyance
Protection sociale complémentaire PSC Le risque santé
Reconduction du règlement relatif à la campagne dembellissement du centre bourg et des commerces
Aménagement du parc du Crann — actualisation
Aménagement du parc du Crann — actualisation
Aménagement du secteur de la rue de la Gare-actualisation
Convention AESH pause méridienne
Dérogation à la règle du repos dominical
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Compléments — conventions de mise à disposition et servitude ENEDIS - Complexe sportif du Crann
Nouveau complexe sportif et de loisirs dans le secteur du Froutven Avis du Conseil municipal sur la déclaration d'intérêt général
Rapport d'activité SCIC Enjeux dEnfance — Exercice 2023
Tarification service jeunesse
Délégations dattributions du Conseil municipal au Maire
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