Conseil municipal du 2024-12-17

Gouesnou 17 décembre 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

10

Finances & Budget

5

Environnement

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Aménagement du parc du Crann - actualisation - Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire - Cyclone à Mayotte - Attribution d'une aide exceptionnelle - Nouveau complexe sportif et de loisirs dans le secteur du Froutven Avis du Conseil municipal sur la déclaration dintérê - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Dérogation à la règle du repos dominical - Subvention Gouesnou Basket - Subvention Amicale Cycliste de Gouesnou - Edification d'un monument en hommage aux soldats américains - plan de financement et souscription volontaire - Subvention Jumelage Gouesnou-Reichstett - Signature de la charte ville aidante Alzheimer - Tarification service jeunesse - Rapport d'activité SCIC Enjeux d'Enfance - Exercice 2023 - Convention AESH pause méridienne - Aménagement du secteur de la rue de la Gare-actualisation - Poursuite du déploiement de la vidéoprotection-programme de financement - Compléments - conventions de mise à disposition et servitude ENEDIS - Complexe sportif du Crann - Aménagement du parc du Crann - actualisation - Reconduction du règlement relatif à la campagne d'embellissement du centre bourg et des commerces - Renouvellement du dispositif d'aides à l'achat d'un VAE et d'un vélo adapté pour l'année 2025

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20241201

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

20241205

Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement sur le budget principal avant le vote du budget primitif 2025

20241206

Modification de lAP — CP concernant la Maison des solidarités

20241207

Modification de l'AP — CP concernant la Rénovation énergétique du GS du Moulin

20241219

Poursuite du déploiement de la vidéoprotection-programme de financement

20241225

Subvention Jumelage Gouesnou-Reichstett

20241226

Edification d'un monument en hommage aux soldats américains - plan de financement et souscription volontaire

20241227

Subvention Amicale Cycliste de Gouesnou

20241228

Subvention Gouesnou Basket

20241232

Cyclone à Mayotte — Attribution d'une aide exceptionnelle

🌱 Environnement 5 délibérations
20241212

Rapport déchets 2023 de Brest métropole

20241213

Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2023 de Brest métropole

20241214

Présentation du rapport de développement durable 2024 de la Ville de Gouesnou

20241215

Renouvellement du dispositif d'aides à l'achat d'un VAE et d'un vélo adapté pour l'année 2025

20241224

Signature de la charte ville aidante Alzheimer

👥 Ressources humaines 4 délibérations
20241208

Modification du tableau des effectifs

20241209

2024 — 12-09- Régime indemnitaire de la police municipale

20241210

Protection sociale complémentaire (PSC) — Le risque prévoyance

20241211

Protection sociale complémentaire PSC Le risque santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20241216

Reconduction du règlement relatif à la campagne d'embellissement du centre bourg et des commerces

20241217

Aménagement du parc du Crann — actualisation

20241217

Aménagement du parc du Crann — actualisation

20241220

Aménagement du secteur de la rue de la Gare-actualisation

📄 Autres decisions 3 délibérations
20241221

Convention AESH pause méridienne

20241229

Dérogation à la règle du repos dominical

20241231

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Sport 2 délibérations
20241218

Compléments — conventions de mise à disposition et servitude ENEDIS - Complexe sportif du Crann

20241230

Nouveau complexe sportif et de loisirs dans le secteur du Froutven Avis du Conseil municipal sur la déclaration dintérêt général

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20241222

Rapport d'activité SCIC Enjeux d'Enfance - Exercice 2023

20241223

Tarification service jeunesse

🏛️ Administration 1 délibération
20241233

Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire

WEB megalis:2024:10294:2024-12-17
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