Conseil municipal du 2024-09-26

Gouesnou 26 septembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Motion de soutien de la ville de Gouesnou à l'Université de Bretagne Occidentale - Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire - Attribution dune subvention exceptionnelle au réseau Diwan - Convention plateforme « la CTG dans ma poche » convention Ville / CAF - Subvention exceptionnelle association Aide aux Devoirs Acquisition de matériel informatique - Finale des tréteaux chantants Tarification 2024 - Fonds de Solidarité pour le Logement Renouvellement de la convention - École Saint-Joseph - Convention de mise à disposition dun terrain à titre onéreux - Recours à la centrale dachat du numérique et des télécoms dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec - Cession de la parcelle AR 54 à Cellnex France - Conventions de mise à disposition et de servitude Enedis - complexe sportif du Crann - Modification du panneau de rue « Jean-Corre » - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de leau potable et de lassainissement pour 2023 - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de leau potable et de lassainissement pour 2023 - Refacturation des frais engagés pour le compte de tiers - Virement des crédits dans le cadre des enveloppes dinvestissement et de fonctionnement

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20240905

Conventions de mise à disposition et de servitude Enedis - complexe sportif du Crann

20240906

Cession de la parcelle AR 54 à Cellnex France

20240907

Recours à la centrale dachat du numérique et des télécoms dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest métropole

20240908

École Saint — Joseph - Convention de mise à disposition dun terrain à titre onéreux

20240911

Subvention exceptionnelle association Aide aux Devoirs Acquisition de matériel informatique

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de leau potable et de lassainissement pour 2023

20240903

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de leau potable et de lassainissement pour 2023

20240904

Modification du panneau de rue « Jean-Corre »

20240913

Attribution dune subvention exceptionnelle au réseau Diwan

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240901

Virement des crédits dans le cadre des enveloppes dinvestissement et de fonctionnement

20240902

Refacturation des frais engagés pour le compte de tiers

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240909

Fonds de Solidarité pour le Logement Renouvellement de la convention

20240910

Finale des tréteaux chantants Tarification 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
20240912

Convention plateforme « la CTG dans ma poche » convention Ville / CAF

🎓 Éducation 1 délibération
20240914

Motion de soutien de la ville de Gouesnou à l'Université de Bretagne Occidentale

🏛️ Administration 1 délibération
20240915

Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire

WEB megalis:2024:10294:2024-09-26
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