CM

19 juin 2024

Gouesnou 28 délibérations

28

délibérations

12

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

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Délibérations (28)

Finances & Budget 12 délibérations

Approbation du compte administratif 2023 budget principal

Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe lotissement Poull Ar Sourded

Approbation du compte administratif 2023- budget annexe lotissement Poull Ar Sourded

Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe lotissement Le Clos de la Vallée Verte

Délibération 2024 — 06-06 Approbation du compte administratif 2023-budget annexe lotissement Le Clos de la Vallée Verte

Délibération 2024 — 06-07 Affectation du résultat 2023 Budget principal

Tarifs taxe locale sur la publicité extérieure pour application au 1er janvier 2025

Poursuite du déploiement de la vidéoprotection programme de financement

Tarif des services péri et extrascolaires

Bourse initiative jeunesse : Breizh 4 Human

Bourse initiative jeunesse volontariat de micro-consulting 6 mois au Pérou

Subvention au club des Blés d'or

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Modification de la dénomination de deux branches de la rue du S'ouvenir français

Bilan annuel 2023 du dispositif de gouvernance de proximité de l'espace public et présentation du programme 2024

Travaux de rénovation énergétique école du Moulin programme de financement

Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement

Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement

Social & Santé 2 délibérations

Délibération 2024 — 06-08 Protection sociale complémentaire - risque prévoyance

Rapport social unique

Ressources humaines 2 délibérations

Délibération 2024 — 06-09 Modification du tableau des effectifs

Règlement intérieur accueil de loisirs 3-12 ans

Culture & Patrimoine 2 délibérations

S'ortie d'inventaire d'un bien du patrimoine communal pour d'estruction

Tarifs de mise en vente de la bande dessinée Mémoires de chair et de douleur

Environnement 1 délibération

Avenant n°2 au marché de partenariat construction d'un nouveau groupe scolaire

Éducation 1 délibération

Forfait scolaire écoles Diwan

Autres decisions 1 délibération

Projet éducatif de territoire plan mercredi

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Règlement intérieur animation jeunesse

Administration 1 délibération

Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire

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