CM

17 décembre 2024

Gouesnou 31 délibérations

31

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

5

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Autres decisions 6 délibérations

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

Modification de lAP — CP concernant la Rénovation énergétique du GS du Moulin

Reconduction du règlement relatif à la campagne dembellissement du centre bourg et des commerces

Convention AESH pause méridienne

Dérogation à la règle du repos dominical

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Finances & Budget 5 délibérations

Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget principal avant le vote du budget primitif 2025

Poursuite du déploiement de la vidéoprotection-programme de financement

Subvention J'umelage Gouesnou-Reichstett

Edification d'un monument en hommage aux soldats américains - plan de financement et souscription volontaire

Subvention Amicale Cycliste de Gouesnou

Environnement 5 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Rapport déchets 2023 de Brest métropole

Rapport d'activité de développement durable et d'égalité F-H 2023 de Brest métropole

Présentation du rapport de développement durable 2024 de la Ville de Gouesnou

Signature de la charte ville aidante Alzheimer

Social & Santé 3 délibérations

Modification de lAP — CP concernant la Maison des solidarités

Protection sociale complémentaire (PSC) — Le risque prévoyance

Protection sociale complémentaire PSC Le risque santé

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Aménagement du parc du Crann — actualisation

Aménagement du parc du Crann — actualisation

Aménagement du secteur de la rue de la Gare-actualisation

Sport 3 délibérations

Compléments — conventions de mise à disposition et servitude ENEDIS - Complexe sportif du Crann

Subvention Gouesnou Basket

Nouveau complexe sportif et de loisirs dans le secteur du Froutven Avis du Conseil municipal sur la déclaration d'intérêt général

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Rapport d'activité SCIC Enjeux dEnfance — Exercice 2023

Tarification service jeunesse

Sécurité 1 délibération

Régime indemnitaire de la police municipale

Transport & Mobilité 1 délibération

Renouvellement du dispositif d'aides à lachat d'un VAE et d'un vélo adapté pour l'année 2025

Vie associative 1 délibération
1232

Cyclone à Mayotte — Attribution d'une aide exceptionnelle

Administration 1 délibération
1233

Délégations dattributions du Conseil municipal au Maire

📬 Suivre Gouesnou

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.