Conseil municipal du 2024-06-19

Gouesnou 19 juin 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Subvention au club des Blés d'or - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire - Tarifs de mise en vente de la bande dessinée Mémoires de chair et de douleur - Bourse initiative jeunesse volontariat de micro-consulting 6 mois au Pérou - Bourse initiative jeunesse : Breizh 4 Human - Règlement intérieur animation jeunesse - Règlement intérieur accueil de loisirs 3-12 ans - Tarif des services péri et extrascolaires - Projet éducatif de territoire plan mercredi - Forfait scolaire écoles Diwan - Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement - Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement - Poursuite du déploiement de la vidéoprotection programme de financement - Travaux de rénovation énergétique école du Moulin programme de financement - Bilan annuel 2023 du dispositif de gouvernance de proximité de l'espace public et présentation du programme 2024 - Modification de la dénomination de deux branches de la rue du Souvenir français - Tarifs taxe locale sur la publicité extérieure pour application au 1er janvier 2025 - Sortie d'inventaire d'un bien du patrimoine communal pour destruction - Avenant n°2 au marché de partenariat construction d'un nouveau groupe scolaire - Rapport social unique

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20240602

Approbation du compte administratif 2023 budget principal

20240603

Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe lotissement Poull Ar Sourded

20240604

Approbation du compte administratif 2023- budget annexe lotissement Poull Ar Sourded

20240605

Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe lotissement Le Clos de la Vallée Verte

20240606

Délibération 2024 — 06-06 Approbation du compte administratif 2023-budget annexe lotissement Le Clos de la Vallée Verte

20240607

Délibération 2024 — 06-07 Affectation du résultat 2023 Budget principal

20240612

Tarifs taxe locale sur la publicité extérieure pour application au 1er janvier 2025

20240617

Poursuite du déploiement de la vidéoprotection programme de financement

20240622

Tarif des services péri et extrascolaires

20240627

Subvention au club des Blés d'or

20240628

Tarifs de mise en vente de la bande dessinée Mémoires de chair et de douleur

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240614

Modification de la dénomination de deux branches de la rue du Souvenir français

20240615

Bilan annuel 2023 du dispositif de gouvernance de proximité de l'espace public et présentation du programme 2024

20240621

Projet éducatif de territoire plan mercredi

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240616

Travaux de rénovation énergétique école du Moulin programme de financement

20240618

Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement

20240619

Réaménagement des combles de la mairie de Gouesnou - programme de fonctionnement

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
20240624

Règlement intérieur animation jeunesse

20240625

Bourse initiative jeunesse : Breizh 4 Human

20240626

Bourse initiative jeunesse volontariat de micro-consulting 6 mois au Pérou

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240608

Délibération 2024 — 06-08 Protection sociale complémentaire - risque prévoyance

20240610

Rapport social unique

🌱 Environnement 2 délibérations
20240609

Délibération 2024 — 06-09 Modification du tableau des effectifs

20240611

Avenant n°2 au marché de partenariat construction d'un nouveau groupe scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240613

Sortie d'inventaire d'un bien du patrimoine communal pour destruction

🎓 Éducation 1 délibération
20240620

Forfait scolaire écoles Diwan

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240623

Règlement intérieur accueil de loisirs 3-12 ans

🏛️ Administration 1 délibération
20240629

Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire

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